Comité des transports SUITE À DONNER 22 Le mercredi 3 octobre 2012, 9 h 30 Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population. 2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 24 octobre 2012 dans le rapport 21 du Comité des transports. RATIFICATION DES PROCÈS-VERBAUX Le procès-verbal 21 de la réunion du 5 septembre 2012 est adopté. ADOPTÉ COMMUNICATIONS Réponses aux demandes de renseignements * TRC 07-12 Définir les lois concernant différents moyens de transport et réglementer ceux-ci (Chernushenko) AUTRES COMMUNICATIONS REÇUES: * Lettre du Ministère des transports daté du 13 septembre 2012 - Avis de début d’étude améliorations opérationnelles à l’échangeur de l’avenue Parkdale et de l’autoroute 417, conception détaillée REÇU DIRECTEUR MUNICIPAL BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL 1. RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LE RENDEMENT PRÉSENTÉ AU CONSEIL POUR LE 2IEME TRIMESTRE, DU 1ER AVRIL AU 30 JUIN 2012 ACS2012-CMR-OCM-0017 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des transports reçoive le présent rapport aux fins d’un examen plus approfondi et d’une discussion des résultats sur le rendement des secteurs de service, tel qu’il est énoncé au Document 1. REÇU OPÉRATIONS MUNICIPALES TRAVAUX PUBLICS 2. PLAN DE REMPLACEMENT DES VÉHICULES ET DE L’ÉQUIPMENT POUR 2013 ACS2012-COS-PWS-0013 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des transports recommande au Conseil municipal de prendre connaissance à titre d’information du plan proposé de remplacement des véhicules et de l'équipement pour 2013. REÇU URBANISME ET INFRASTRUCTURE SERVICES D’INFRASTRUCTURE 3. CARREFOURS DE LA PROMENADE CAMPEAU ET DE L’AVENUE KANATA ET DES PROMENADES CAMPEAU ET TERRY-FOX : SÉCURITÉ PIÉTONNE ACS2012-PAI-INF-0002 KANATA NORD (4) Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver l’adoption mesures pour accroître la sécurité des piétons à l’intersection de la promenade Campeau et de l’avenue Kanata ainsi qu’à l’intersection de la promenade Campeau et de la promenade Terry-Fox, dans le cadre du projet d’élargissement de la promenade Campeau, comme l’indique le présent rapport. ADOPTÉE URBANISME ET GESTION DE LA CROISSANCE 4. ÉTUDE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUR L’ÉLARGISSEMENT DU CHEMIN CAMBRIAN (DU NOUVEAU TRACÉ DU CHEMIN GREENBANK AU CHEMIN JOCKVALE) – ÉNONCÉ DES TRAVAUX ACS2012-PAI-PGM-0227 BARRHAVEN (3), GLOUCESTER-SOUTHGATE (22) Que le Comité des transports approuve l’Énoncé des travaux de l’Étude d’évaluation environnementale proposée pour le projet d’élargissement du chemin Cambrian du nouveau tracé du chemin Greenbank au chemin Jockvale, comme le montre en détail le document 1. ADOPTÉE 5. ÉTUDE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUR L’ÉLARGISSEMENT DE LA RUE CARP (ENTRE LE CHEMIN HAZELDEAN ET HIGHWAY 417) – ÉNONCÉ DES TRAVAUX ACS2012-ICS-PGM-0228 STITTSVILLE (6), RIDEAU-GOULBOURN (21) Que le Comité des transports approuve l’Énoncé des travaux de l’Étude d’évaluation environnementale proposée pour le projet d’élargissement de la rue Carp entre le chemin Hazeldean et Highway 417, comme le décrit le document 1. ADOPTÉE BUREAU PARTENARIATS ET DÉVELOPPEMENT EN IMMOBILIÉRS 6. ACQUISITION DE TERRAIN – TERRAIN DU PARC-O-BUS DE SOUTH NEPEAN WOODS, SOUTH NEPEAN DEVELOPMENT CORPORATION ACS2012-PAI-REP-0032 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver l’acquisition en fief simple d’un terrain d’une superficie approximative de 4,027 ha décrit comme une partie du lot 14, concession 1, façade rivière Rideau, dans le canton géographique de Nepean, ville d’Ottawa, portant l’adresse municipale 3311, avenue Woodroffe, et illustré par les parcelles A et C dans le document 1, auprès de la South Nepean Development Corporation, pour la somme de 5 283 000 $, sans compter les taxes et les frais juridiques liés à l’achat. ADOPTÉE INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT A. AUGMENTATION DES DEMANDES DE VÉHICULES POUR 2013 ACS2012-COS-PWS-0014 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE REÇU TRANSPORTATION COMMITTEE SUITE À DONNER 22 3 OCTOBRE 2012 3