Comité des transports ORDRE DU JOUR 22 Le mercredi 3 octobre 2012 9 h 30 Salle Champlain, 110 avenue Laurier ouest Rosemary Theriault, Coordonnatrice du comité 613-580-2424 x21624 Rosemary.Theriault@ottawa.ca Membres du comité : Présidente : Conseillère M. Wilkinson Vice-président: Conseiller B. Monette Conseillers R. Bloess, D. Chernushenko, P. Clark, D. Deans, M. Fleury, S. Moffatt, D. Thompson, T. Tierney DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX Procès-verbal 21 - 5 septembre 2012 COMMUNICATIONS Réponses aux demandes de renseignements * TRC 07-12 Définir les lois concernant différents moyens de transport et réglementer ceux-ci (Chernushenko) AUTRES COMMUNICATIONS REÇUES: Lettre du Ministère des transports daté du 13 septembre 2012 - Avis de début d’étude améliorations opérationnelles à l’échangeur de l’avenue Parkdale et de l’autoroute 417, conception détaillée DIRECTEUR MUNICIPAL BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL 1. RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LE RENDEMENT PRÉSENTÉ AU CONSEIL POUR LE 2IEME TRIMESTRE, DU 1ER AVRIL AU 30 JUIN 2012 ACS2012-CMR-OCM-0017 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des transports reçoive le présent rapport aux fins d’un examen plus approfondi et d’une discussion des résultats sur le rendement des secteurs de service, tel qu’il est énoncé au Document 1. OPÉRATIONS MUNICIPALES TRAVAUX PUBLICS 2. PLAN DE REMPLACEMENT DES VÉHICULES ET DE L’ÉQUIPMENT POUR 2013 ACS2012-COS-PWS-0013 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des transports recommande au Conseil municipal de prendre connaissance à titre d’information du plan proposé de remplacement des véhicules et de l'équipement pour 2013. URBANISME ET INFRASTRUCTURE SERVICES D’INFRASTRUCTURE 3. CARREFOURS DE LA PROMENADE CAMPEAU ET DE L’AVENUE KANATA ET DES PROMENADES CAMPEAU ET TERRY-FOX : SÉCURITÉ PIÉTONNE ACS2012-PAI-INF-0002 KANATA NORD (4) Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver l’adoption mesures pour accroître la sécurité des piétons à l’intersection de la promenade Campeau et de l’avenue Kanata ainsi qu’à l’intersection de la promenade Campeau et de la promenade Terry-Fox, dans le cadre du projet d’élargissement de la promenade Campeau, comme l’indique le présent rapport. URBANISME ET GESTION DE LA CROISSANCE 4. ÉTUDE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUR L’ÉLARGISSEMENT DU CHEMIN CAMBRIAN (DU NOUVEAU TRACÉ DU CHEMIN GREENBANK AU CHEMIN JOCKVALE) – ÉNONCÉ DES TRAVAUX ACS2012-PAI-PGM-0227 BARRHAVEN (3), GLOUCESTER-SOUTHGATE (22) Remarque : Cette question ne sera pas présentée au Conseil à moins que la délégation de pouvoirs ne soit retirée. Que le Comité des transports approuve l’Énoncé des travaux de l’Étude d’évaluation environnementale proposée pour le projet d’élargissement du chemin Cambrian du nouveau tracé du chemin Greenbank au chemin Jockvale, comme le montre en détail le document 1. 5. ÉTUDE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE SUR L’ÉLARGISSEMENT DE LA RUE CARP (ENTRE LE CHEMIN HAZELDEAN ET HIGHWAY 417) – ÉNONCÉ DES TRAVAUX ACS2012-ICS-PGM-0228 STITTSVILLE (6), RIDEAU-GOULBOURN (21) Remarque : Cette question ne sera pas présentée au Conseil à moins que la délégation de pouvoirs ne soit retirée. Que le Comité des transports approuve l’Énoncé des travaux de l’Étude d’évaluation environnementale proposée pour le projet d’élargissement de la rue Carp entre le chemin Hazeldean et Highway 417, comme le décrit le document 1. BUREAU PARTENARIATS ET DÉVELOPPEMENT EN IMMOBILIÉRS 6. ACQUISITION DE TERRAIN – TERRAIN DU PARC-O-BUS DE SOUTH NEPEAN WOODS, SOUTH NEPEAN DEVELOPMENT CORPORATION ACS2012-PAI-REP-0032 GLOUCESTER-NEPEAN SUD (22) Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver l’acquisition en fief simple d’un terrain d’une superficie approximative de 4,027 ha décrit comme une partie du lot 14, concession 1, façade rivière Rideau, dans le canton géographique de Nepean, ville d’Ottawa, portant l’adresse municipale 3311, avenue Woodroffe, et illustré par les parcelles A et C dans le document 1, auprès de la South Nepean Development Corporation, pour la somme de 5 283 000 $, sans compter les taxes et les frais juridiques liés à l’achat. POINTS EN HUIT CLOS* INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT A. AUGMENTATION DES DEMANDES DE VÉHICULES POUR 2013 ACS2012-COS-PWS-0014 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE) AVIS DE MOTIONS (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE) DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS AUTRES QUESTIONS LEVÉE DE LA SÉANCE PROCHAINE RÉUNION Le 7 novembre 2012 (budget) *Avis Les points indiqués à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en question. Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur. Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population. 2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 24 octobre 2012 dans le rapport no 21 du Comité des transports. COMITÉ DES TRANSPORTS 4 ORDRE DU JOUR 22 LE MERCREDI 3 OCTOBRE 2012