Comité des transports

SUITE À DONNER 21

Le mercredi 5 September 2012, 9 h 30

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest


Nota :	1.	Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population. 
2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 26 septembre 2012 dans le rapport 20 du Comité des transports.




RATIFICATION DES PROCÈS-VERBAUX

Le procès-verbal 20 de la réunion du 4 juillet 2012 est adopté.

	ADOPTÉ


COMMUNICATIONS

Réponses aux demandes de renseignements
* CT 06-12 - Réasphaltage de la partie de la rue Bank située entre Catherine et Roseberry (Clark)

	REÇU


1.	LE CENTREVILLE EN ACTION – PRÉSENTATION VERBALE
	SOMERSET (14)

	REÇU




2.	RAPPORT DE SITUATION - DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET MOTIONS DU COMITÉ DES TRANSPORTS POUR LA PÉRIODE SE TERMINANT LE 20 AOÛT 2012
ACS2012-CMR-CCB-0056	À L’ÉCHELLE DE LA VILLE

Que le Comité des transports prenne connaissance du présent rapport.

	REÇU


3.	PLAN DE MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DU TRANSPORT DU CHEMIN RICHMOND/WESTBORO - AJOUT D’UNE  SECTION D’INTERPRÉTATION AU RAPPORT
ACS2012-PAI-PGM-0202	KITCHISSIPPI (15), BAIE (7)

Que le Comité des transports commande au Conseil d’approuvé l’ajout d’une « Section d’interprétation » au Plan de mise en œuvre de la gestion du transport du chemin Richmond/Westboro.

	ADOPTÉ


4.	ACQUISITION DE TERRAIN – PROJET DU CHEMIN TRIM (DU CHEMIN NORTH SERVICE AU CHEMIN INNES), GUSARA THANDA
ACS2012-PAI-REP-0027	ORLÉANS (1)

Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver l’acquisition en fief simple d’un terrain d’une superficie approximative de 4 010 m2 décrit comme une partie du lot 30, concession 1, dans le canton géographique de Cumberland, ville d’Ottawa, illustré par la parcelle 1 dans le document 1, auprès de Gusara Thanda, pour la somme de 600 000 $, sans compter les taxes et les frais juridiques liés à l’achat, conformément à l’article 30 de la Loi sur l’expropriation.

	ADOPTÉ




5.	INSTALLATION DE FEUX DE SIGNALISATION À L’INTERSECTION DE L’AVENUE BIRCH ET DU CHEMIN HEMLOCK
ACS2012-CMR-TRC-0013	RIDEAU-ROCKCLIFFE (13)

Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver l’installation de feux de signalisation à l’intersection de l’avenue Birch et du chemin Hemlock, dans le cadre de la réalisation prochaine de la voie cyclable est-ouest.

	ADOPTÉ



INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

A.	STRATÉGIE DE CONSULTATION – RÉVISIONS DU PLAN OFFICIEL ET DES PLANS DIRECTEURS
ACS2012-PGM-PAI-0211 	À L’ÉCHELLE DE LA VILLE

	REÇU

TRANSPORTATION COMMITTEE
SUITE À DONNER 21
5 SEPTEMBRE 2012
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