Commission du transport en commun RÉUNION EXTRAORDINAIRE ORDRE DU JOUR 29 Le mercredi 24 octobre 2012 15 h 30 Salle Andrew S. Haydon Melody Duffenais, coordinatrice 613-580-2424 poste 20113 melody.duffenais@ottawa.ca Membres du comité : Présidente : Conseillère D. Deans Vice-président: Conseiller K. Egli Conseillers S. Blais, R. Bloess, S. Desroches, S. Qadri, T. Tierney, M. Wilkinson Membres du public: B. Crew, J. Ferrabee, E. Rahn, C. Reporter DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL SERVICES DU GREFFIER MUNICIPAL ET DU CONTENTIEUX 1. BUDGETS PRÉLIMINAIRES DE FONCTIONNEMENT ET D’IMMOBILISATIONS DE 2013– COMMISSION DU TRANSPORT EN COMMUN ACS2012-CMR-OTC-0015 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Qu’au cours d’une réunion extraordinaire ayant lieu le 24 octobre 2012, la Commission du transport en commun présente les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2013 pour examen à la réunion de la Commission du transport en commun du 21 novembre 2012, et qu’il présente ses recommandations au Conseil, siégeant à titre de Comité plénier, aux fins d’examen lors de sa réunion prévue du 28 novembre 2012. POINTS EN HUIT CLOS* AVIS DE MOTIONS (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE) DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS AUTRES QUESTIONS LEVÉE DE LA SÉANCE PROCHAINE RÉUNION le 21 novembre 2012 *Avis Les points indiqués à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en question. Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur. Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population. 2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 28 novembre 2012 dans le rapport no 17 de la Commission du transport en commun. COMMISSION DU TRANSPORT EN COMMUN 2 ORDRE DU JOUR 29 LE MERCREDI 24 OCTOBRE 2012