Commission du transport en commun ORDRE DU JOUR 27 Le jeudi 27 septembre 2012 9 h 30 Salle Andrew S. Haydon Melody Duffenais, coordinatrice 613-580-2424 ext./poste 20113 melody.duffenais@ottawa.ca Membres du comité : Présidente : Conseillère D. Deans Vice-président: Conseiller K. Egli Conseillers S. Blais, R. Bloess, S. Desroches, S. Qadri, T. Tierney, M. Wilkinson Membres du public: B. Crew, J. Ferrabee, E. Rahn, C. Reporter DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX Procès-verbal 26 - le 24 août 2012 COMMUNICATIONS Réponses aux demandes de renseignements * CTC 04-12 - Achat d’autobus hybrides et coûts d’entretien * CTC 06-12 - Rapports sur la consommation de carburant (OC Transpo) PRÉSENTATIONS 1. MISE À JOUR DE LA PRÉSIDENTE À L’ÉCHELLE DE LA VILLE 2. MISE À JOUR DU DIRECTEUR GÉNÉRAL, SERVICE DU TRANSPORT EN COMMUN À L’ÉCHELLE DE LA VILLE BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL TRÉSORERIE ET FINANCES DE LA VILLE 3. BUDGETS DE FONCTIONNEMENT ET DES IMMOBILISATIONS 2012–T2 – RAPPORT D’ÉTAPE DE LA COMMISSION DU TRANSPORT EN COMMUN ACS2012-CMR-FIN-0037 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE 1. Que la Commission du transport en commun prenne connaissance du présent rapport à titre informatif. 2. Que la Commission du transport en commun recommande au Conseil d’autoriser l’interruption du projet d’immobilisation 900292, Programme de replacement d’équipements d’autobus, et le retour de la somme restante de 1,1 million de dollars dans le fonds de réserve pour les immobilisations. OPÉRATIONS MUNICIPALES SERVICES DU TRANSPORT EN COMMUN 4. RAPPORT SUR LE RENDEMENT DES SERVICES DE TRANSPORT EN COMMUN – 2ÈME TRIMESTRE 2012 ACS2012-COS-TRA-0011 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport. POINTS EN HUIT CLOS* AVIS DE MOTIONS (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE) DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS AUTRES QUESTIONS LEVÉE DE LA SÉANCE PROCHAINE RÉUNION Le 17 octobre 2012 *Avis Les points indiqués à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en question. Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur. Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population. 2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 24 octobre dans le rapport no 15 du Commission du transport en commun. COMMISSION DU TRANSPORT EN COMMUN 3 ORDRE DU JOUR 27 LE JEUDI 27 SEPTEMBRE 2012