Commission du transport en commun


ORDRE DU JOUR 27

Le jeudi 27 septembre 2012
9 h 30

Salle Andrew S. Haydon

Melody Duffenais, coordinatrice
613-580-2424 ext./poste 20113
melody.duffenais@ottawa.ca




Membres du comité :
Présidente : Conseillère D. Deans 
Vice-président: Conseiller K. Egli
Conseillers S. Blais, R. Bloess, S. Desroches, S. Qadri, T. Tierney, M. Wilkinson 
Membres du public:  B. Crew, J. Ferrabee, E. Rahn, C. Reporter


DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT


ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

Procès-verbal 26 - le 24 août 2012


COMMUNICATIONS

Réponses aux demandes de renseignements

* 
CTC 04-12 -  Achat d’autobus hybrides et coûts d’entretien

* 
CTC 06-12 - Rapports sur la consommation de carburant (OC Transpo)



PRÉSENTATIONS

1.
MISE À JOUR DE LA PRÉSIDENTE


À L’ÉCHELLE DE LA VILLE



2.
MISE À JOUR DU DIRECTEUR GÉNÉRAL, SERVICE DU TRANSPORT EN COMMUN


À L’ÉCHELLE DE LA VILLE



BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL
TRÉSORERIE ET FINANCES DE LA VILLE

3.
BUDGETS DE FONCTIONNEMENT ET DES IMMOBILISATIONS 2012–T2 – RAPPORT D’ÉTAPE DE LA COMMISSION DU TRANSPORT EN COMMUN

ACS2012-CMR-FIN-0037
À L’ÉCHELLE DE LA VILLE

1. Que la Commission du transport en commun prenne connaissance du présent rapport à titre informatif.

2. Que la Commission du transport en commun recommande au Conseil d’autoriser l’interruption du projet d’immobilisation 900292, Programme de replacement d’équipements d’autobus, et le retour de la somme restante de 1,1 million de dollars dans le fonds de réserve pour les immobilisations.


OPÉRATIONS MUNICIPALES
SERVICES DU TRANSPORT EN COMMUN

4.
RAPPORT SUR LE RENDEMENT DES SERVICES DE TRANSPORT EN COMMUN – 2ÈME TRIMESTRE 2012

ACS2012-COS-TRA-0011
À L’ÉCHELLE DE LA VILLE

Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.


POINTS EN HUIT CLOS*


AVIS DE MOTIONS (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)



DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS


AUTRES QUESTIONS


LEVÉE DE LA SÉANCE


PROCHAINE RÉUNION

Le 17 octobre 2012


*Avis

Les points indiqués à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux discussions publiques.  Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos.  Pour ce faire, le demandeur put se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en question.  Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.



Nota :	1.	Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.
	2.	À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 24 octobre dans le rapport no 15 du Commission du transport en commun.

COMMISSION DU TRANSPORT EN COMMUN
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ORDRE DU JOUR 27

LE JEUDI 27 SEPTEMBRE 2012