RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D’OTTAWA
14 JUILLET 2011
SALLE ANDREW S. HAYDON
10 h

ORDRE DU JOUR 17

Réunion extraordinaire convoquée par Monsieur le Maire J. Watson au sujet du Projet du train léger sur rail d’Ottawa (TLR) – Coût et conception; et du Plan financier à long terme – Transport en commun, ainsi que des rapports connexes.


1.	Prière


2.	Appel nominal


3.	Déclaration de conflits d’intérêts, y compris ceux découlant de réunions antérieures


4.	Communications


5.	Absences

      Aucune absence n'a encore été signalée.

6.	Motion de constitution en comité plénier
(Conseillers J. Harder et D. Chernushenko)

Le 14 juillet 2011
Audience de délégations publiques 


7.	Motion portant présentation de rapports
(Conseillers J. Harder et D. Chernushenko)

Directrice municipale adjointe, services d’infrastructure et viabilité des collectivités


1. MISE EN ŒUVRE DU PROJET DE TRAIN LÉGER D’OTTAWA

IMPLEMENTATION OF THE OTTAWA LIGHT RAIL TRANSIT PROJECT


RECOMMANDATIONS DU RAPPORT

Que le Conseil :

1. Approuve le plan de mise en œuvre du Projet de train léger d’Ottawa décrit dans le présent rapport.

2. Approuve le modèle de partenariat public-privé de conception, de construction, de financement et d’entretien établi dans le présent rapport comme critère de sélection d’un partenaire privé. 

3. Approuve la démarche fondée sur une demande de qualification et une demande de propositions pour la sélection du candidat privilégié, comme l’indique le présent rapport. 

4. Retienne Infrastructure Ontario (IO) comme responsable de l’acquisition commerciale pour le Projet de train léger d’Ottawa, comme le précise le présent rapport.

5. Approuve la démarche mise à jour pour l’analyse de rentabilisation du Projet de train léger d’Ottawa, qui est décrite dans le présent rapport.

Rapport de la Trésorière municipale


1. PLAN FINANCIER À LONG TERME DU TRANSPORT EN COMMUN

LONG RANGE FINANCIAL PLAN TRANSIT


RECOMMANDATION DU RAPPORT

Que le conseil municipal prenne connaissance de ce rapport.


8.	Motion visant à lever la séance et à faire rapport
(Conseillers J. Harder et D. Chernushenko)


9.	Motion portant adoption de rapports
(Conseillers J. Harder et D. Chernushenko)


10.	Règlement de ratification (Conseillers J. Harder et D. Chernushenko)


11.	Demandes de renseignements


12.	Levée de la séance (Conseillers J. Harder et D. Chernushenko)



Des services d’interprétation simultanée des réunions sont offerts. Veuillez vous informer auprès du préposé à la réception.



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ORDRE DU JOUR 17
14 JUILLET 2011