Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa DÉCISIONS Le lundi 19 novembre 2012 à 16 h 30 Salle de coordination de la place des Festivals 110, avenue Laurier Ouest 1. SÉANCE À HUIS CLOS OPLB 2012-0098 Que le C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa passe à huis clos afin de discuter de questions personnelles touchant une personne identifiable, de relations de travail ou négociations avec un employé. - ADOPTÉE 2. RÉOUVERTURE DE LA SÉANCE OPLB 2012-0099 Motion de l’administrateur Egli, appuyée par l’administrateur Gourlay, Proposant que le C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa rouvre la séance à 17 h 20. - ADOPTÉE 3. FONDATION DE LA BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE D’OTTAWA OPLB 2012-0100 Motion de l’administratrice Armit, appuyée par l’administrateur Gourlay, Proposant que le C.A. de la BPO (« le C.A. ») prenne connaissance de la lettre de la présidente de la Fondation de la Bibliothèque publique d’Ottawa (« la Fondation ») datée du 15 novembre 2012; Proposant que le C.A. de la BPO charge la DG de collaborer avec la présidente de la FBPO en vue de clôturer les affaires de la Fondation. - ADOPTÉE 4. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX Procès-verbaux du 15 octobre 2012 et du 22 octobre 2012 OPLB 2012-0085 Motion de l’administratrice Lussier-Meek, appuyée par l’administrateur Qadri, Procès-verbaux des réunions du C.A. de la BPO des 15 et 22 octobre 2012 - CONFIRMÉE 5. CALENDRIER DE 2012 DES RAPPORTS, DES DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS NON TRAITÉES, DES MOTIONS ET DES RAPPORTS NON PRÉVUS OPLB 2012-0086 Proposant que le C.A. de la BPO prenne connaissance du présent rapport à titre d’information. - REÇUE 6. EXAMEN DE LA GOUVERNANCE DU C.A. OPLB 2012-0088 Motion de l’administrateur Bennett, appuyée par l’administrateur Gauch, 1. Proposant que le C.A. de la BPO approuve la dissolution des comités actuels (Comité de planification des installations, Comité des finances et du budget, et Comité de gouvernance et de vérification) et utilise subséquemment des groupes ad hoc, au besoin; 2. Proposant que le C.A. de la BPO approuve une recommandation visant à réduire à neuf membres l’effectif du C.A., cinq membres de la collectivité et quatre conseillers, aux fins d’examen par le Conseil et de mise en œuvre. MOTION DE MODIFICATION Motion de l’administratrice Langlois, appuyée par l’administratrice Lussier-Meek, 1. Proposant que le C.A. de la BPO approuve la dissolution des comités actuels (Comité de planification des installations, Comité des finances et du budget, et Comité de gouvernance et de vérification) et utilise subséquemment des groupes ad hoc, au besoin; 2. Proposant que le C.A. de la BPO approuve une recommandation visant à réduire à neuf membres l’effectif du C.A., six membres de la collectivité et trois conseillers, aux fins d’examen par le Conseil et de mise en œuvre. - REJETÉE L’administrateur Bennett a demandé un vote enregistré pour la motion no OPLB 2012-0088. La motion a été mise aux voix et a été REJETÉE par dix voix CONTRE et quatre voix POUR : POUR (4) : administrateurs Amelita Armit, Jim Bennett, Christine Langlois et Danielle Lussier-Meek CONTRE (10) : administrateurs André Bergeron, Keith Egli, Patrick Gauch, David Gourlay, Shad Qadri, Doug Thompson, Tim Tierney, Marianne Wilkinson, Rose Zeidan et la présidente Jan Harder Par suite du vote enregistré, la motion de modification susmentionnée a été rejetée. Le deuxième paragraphe (en surbrillance) de la motion principale no OPLB 2012-0088 a ensuite été mis aux voix. L’administratrice Langlois a demandé un vote enregistré. La motion a été mise aux voix et a été ADOPTÉE par onze voix POUR et trois voix CONTRE : POUR (11) : administrateurs André Bergeron, Jim Bennett, Keith Egli, Patrick Gauch, David Gourlay, Shad Qadri, Doug Thompson, Tim Tierney, Marianne Wilkinson, Rose Zeidan et la présidente Jan Harder CONTRE (3) : administratrices Amelita Armit, Christine Langlois et Danielle Lussier-Meek Motion de l’administrateur Bennett, appuyée par l’administrateur Gauch, 1. Proposant que le C.A. de la BPO approuve la dissolution des comités actuels (Comité de planification des installations, Comité des finances et du budget, et Comité de gouvernance et de vérification) et utilise subséquemment des groupes ad hoc, au besoin; 2. Proposant que le C.A. de la BPO approuve une recommandation visant à réduire à neuf membres l’effectif du C.A., cinq membres de la collectivité et quatre conseillers, aux fins d’examen par le Conseil et de mise en œuvre. - ADOPTÉE Par suite du vote enregistré, la motion susmentionnée a été adoptée. Le premier paragraphe (en surbrillance) de la motion principale no OPLB 2012-0088 a ensuite été mis aux voix. La présidente Harder a demandé un vote enregistré. La motion a été mise aux voix et a été ADOPTÉE à l’unanimité. POUR (14) : administrateurs Amelita Armit, André Bergeron, Jim Bennett, Keith Egli, Patrick Gauch, David Gourlay, Christine Langlois, Danielle Lussier-Meek, Shad Qadri, Doug Thompson, Tim Tierney, Marianne Wilkinson, Rose Zeidan et la présidente Jan Harder CONTRE (0) : aucun Motion de l’administrateur Bennett, appuyée par l’administrateur Gauch, 1. Proposant que le C.A. de la BPO approuve la dissolution des comités actuels (Comité de planification des installations, Comité des finances et du budget, Comité de gouvernance et de vérification) et utilise subséquemment des groupes ad hoc, au besoin; 2. Proposant que le C.A. de la BPO approuve une recommandation visant à réduire à neuf membres l’effectif du C.A., cinq membres de la collectivité et quatre conseillers, aux fins d’examen par le Conseil et de mise en œuvre. - ADOPTÉE Par suite du vote enregistré, la motion susmentionnée a été adoptée. La motion approuvée no OPLB 2012-0088 est la suivante : 1. Que le C.A. de la BPO approuve la dissolution des comités actuels (Comité de planification des installations, Comité des finances et du budget, et Comité de gouvernance et de vérification) et utilise subséquemment des groupes ad hoc, au besoin; et 2. Que le C.A. de la BPO approuve une recommandation visant à réduire à neuf membres l’effectif du C.A., cinq membres de la collectivité et quatre conseillers, aux fins d’examen par le Conseil et de mise en œuvre. 7. ADOPTION DU BUDGET DE LA BPO DE 2013 OPLB 2012-0089 Que le C.A. de la BPO approuve les estimations des budgets provisoires de fonctionnement et d’immobilisation de 2013 de la BPO, et les transmette au Conseil municipal aux fins d’examen et d’approbation définitive. - ADOPTÉE 8. PLANIFICATION DE LA BIBLIOTHÈQUE CENTRALE – PROCHAINES ÉTAPES OPLB 2012-0090 Motion de l’administrateur Gourlay, appuyée par l’administratrice Zeidan, Que le C.A. de la BPO approuve l’option 2 : Moderniser conformément à l’option recommandée de rénovation, de reconfiguration et de remise en état de la Bibliothèque centrale actuelle. - ADOPTÉE 9. APPROBATION DU MODULE « SUGGESTION D’ACHAT » DE BIBLIOCOMMONS OPLB 2012-0091 Que le C.A. de la BPO approuve le contrat du module « Suggestion d’achat » de BiblioCommons, qui fera accroître à 108 660 $ le montant dépensé pour BiblioCommons en 2012. - ADOPTÉE 10. ÉNONCÉ DE POSITION SUR L’ACCESSIBILITÉ OPLB 2012-0092 Que le C.A. de la BPO approuve l’énoncé de position révisé sur l’accessibilité. - ADOPTÉE 11. RAPPORTS TRIMESTRIELS Que le C.A. de la BPO prenne connaissance des rapports trimestriels suivants, à titre d’information : 1. Rapport du 3e trimestre 2012 sur les grands projets d’immobilisation OPLB 2012-0093 2. Mesure du rendement du 3e trimestre 2012 OPLB 2012-0094 - REÇUE 12. RAPPORTS DE CONTRÔLE Que le C.A. de la BPO prenne connaissance des rapports de contrôle suivants, à titre d’information : 1. A.16 Technologie OPLB2012-0095 2. A.17 Gestion des dossiers OPLB2012-0096 3. A.31 Planification stratégique OPLB2012-0097 - REÇUE 13. LEVÉE DE LA SÉANCE Motion de l’administratrice Armit Proposant de lever la réunion du C.A. de la BPO à 18 h 54. - ADOPTÉE C.A. DE LA BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE D’OTTAWA Page 6 DÉCISIONS LE 19 NOVEMBRE 2012