Décisions Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa Le 10 septembre 2012 16 h 30 SUJET : SÉANCE À HUIS CLOS MOTION : 057-12 Motion de l’administrateur Bennett, appuyée par l’administratrice Armit, proposant de passer à huis clos afin de discuter de relations de travail ou de négociations avec les employés. - ADOPTÉE SUJET : RÉOUVERTURE DE LA SÉANCE MOTION : 058-12 Motion de l’administrateur Gauch, appuyée par l’administratrice Langlois, proposant de rouvrir la séance à 17 h 06. - ADOPTÉE SUJET : ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR MOTION : 059-12 Motion de l’administrateur Tierney, appuyée par l’administratrice Wilkinson, proposant d’adopter l’ordre du jour tel que modifié. Ajout du point 1a) Recommandation visant à approuver le protocole d’accord provisoire entre la section locale 503 du SCFP, groupe Bibliothèque, et l’équipe de négociation de la direction. - ADOPTÉE SUJET : ADOPTION DE PROTOCOLE D’ACCORD MOTION : 060-12 Doc no 1a) Adoption de protocole d’accord entre la section locale 503 du SCFP, groupe Bibliothèque, et l’équipe de négociation de la direction Motion de l’administrateur Thompson, appuyée par l’administratrice Armit, proposant que le C.A. approuve le protocole d’accord provisoire conclu entre la section locale 503 du SCFP, groupe Bibliothèque, et l’équipe de négociation de la direction, en tant que convention collective 2012-2015 régissant les conditions de travail des employés syndiqués de la Bibliothèque. - ADOPTÉE SUJET : ADOPTION DE PROCÈS-VERBAL MOTION : 061-12 Doc no 1b) Adoption du procès-verbal du 11 juin 2012; 27 juin 2012 Motion de l’administrateur Gauch, appuyée par l’administrateur Tierney, proposant d’adopter les procès-verbaux des 11 juin et 27 juin 2012, tels que présentés. - ADOPTÉE SUJET : COMITÉ DES FINANCES ET DU BUDGET MOTION : 062-12 Doc no 2 Rapport du Comité des finances et du budget Motion de l’administrateur Bergeron, appuyée par l’administratrice Lussier-Meek, proposant d’approuver le mandat du Comité des finances et du budget. - ADOPTÉE SUJET : RECONNAISSANCE DE CLAUDE AUBRY MOTION : 063-12 Doc no 3 reconnaissance de Claude Aubry Motion de l’administratrice Langlois, appuyée par l’administrateur Bergeron, proposant que le C.A. de la BPO reconnaisse le mérite de Claude B. Aubry, ancien bibliothécaire de la Ville d’Ottawa (1953-1979) en nommant à son nom la salle pour enfants de la succursale St-Laurent et en installant un banc de lecture en bronze à l’entrée de la succursale St-Laurent. - ADOPTÉE SUJET : ÉVALUATION DE L’ÉTAT DE LA BIBLIOTHÈQUE CENTRALE MOTION : 064-12 Doc no 4 Le point sur l’évaluation de la Bibliothèque centrale Motion de l’administrateur Thompson, appuyée par l’administratrice Wilkinson, proposant que le C.A. prenne connaissance du rapport intitulé Main Library Building Condition Audit and Structural Assessment (rapport de Morrison-Hershfield no 2123051.00, 24 juillet 2012); Que le rapport soit soumis à l’examen du Comité de planification des installations; Que le personnel remette au C.A. un rapport, en novembre 2012, sur les étapes suivantes recommandées dans la planification du renouvellement de la Bibliothèque centrale actuelle. La présidente Harder a demandé un vote enregistré sur la partie 1 (surlignée) de la motion 064-12. Le résultat du vote a été le suivant : Pour : administratrice Armit, administrateur Bennett, administrateur Bergeron, administrateur Gauch, administrateur Gourlay, administratrice Harder, administrateur Langlois, administratrice Lussier-Meek, administrateur Thompson, administrateur Tierney, administratrice Wilkinson, administratrice Zeidan Contre : aucun Par suite du vote enregistré, la motion susmentionnée a été adoptée. ADOPTÉE MOTION EN VUE D’UNE MODIFICATION Motion de l’administrateur Bennett, appuyée par l’administratrice Lussier-Meek, proposant que la motion 064-12 sur l’évaluation de la Bibliothèque centrale soit modifiée par l’ajout de la mention suivante : « et/ou la construction d’une nouvelle Bibliothèque centrale ». La partie 2 de la motion se lirait donc ainsi : « Que le personnel remette au C.A. un rapport, en novembre 2012, sur les étapes suivantes recommandées dans la planification du renouvellement de la Bibliothèque centrale actuelle. et/ou la construction d’une nouvelle Bibliothèque centrale. » La présidente Harder a demandé un vote enregistré sur la partie 2 de la motion en vue de modifier la motion 064-12. Le résultat du vote a été le suivant : Pour : administratrice Armit, administrateur Bennett, administrateur Langlois, administratrice Lussier-Meek, administratrice Zeidan Contre : administrateur Bergeron, administrateur Egli, administrateur Gauch, administrateur Gourlay, administratrice Harder, administrateur Thompson, administrateur Tierney, administratrice Wilkinson Par suite du vote enregistré, la motion susmentionnée a été rejetée. REJETÉE La motion se lit maintenant comme suit : MOTION : 064-12 Doc no 4 Le point sur l’évaluation de la Bibliothèque centrale Que le C.A. prenne connaissance du rapport intitulé Main Library Building Condition Audit and Structural Assessment (rapport de Morrison-Hershfield no 2123051.00 July 24, 2012); Que le rapport soit soumis à l’examen du Comité de planification des installations; Que le personnel remette au C.A. un rapport, en novembre 2012, sur les étapes suivantes recommandées dans la planification du renouvellement de la Bibliothèque centrale actuelle. ADOPTÉE SUJET : ADOPTION DE POINTS PAR CONSENTEMENT MOTION : 065-12 Il est résolu que le C.A. de la BPO prenne connaissance des rapports suivants : - Doc no 5 : 10 sept. 2012 : Rapport mensuel (édition spéciale estivale) - Doc no 6 : 10 sept. 2012 : Rapport mensuel (septembre) - Doc no 12 : 10 sept. 2012 : Rapports des administrateurs de l’Association canadienne des bibliothèques - Doc no 13 : 10 sept. 2012 : Calendrier de 2012 des rapports, des demandes de renseignements non traitées, des motions et des rapports non prévus - Doc no 14 : 10 sept. 2012 : Rapport de contrôle : A.19.1 Financement : acceptation des dons - Doc no 15 : 10 sept. 2012 : Rapport de contrôle : A.19.2 Financement : acceptation des parrainages - Doc no 16 : 10 sept. 2012 : Rapport de contrôle : A.19.5 Financement : délivrance de reçus - Doc no 17 : 10 sept. 2012 : Rapport de contrôle : A.19.6 Financement : attribution de noms commémoratifs et non commémoratifs à la BPO - REÇUE SUJET : RAPPORT SUR LES GRANDES INSTALLATIONS FIXES MOTION : 066-12 Doc no 7 Rapport du 2e trimestre sur les grandes installations fixes Il est résolu que le C.A. de la BPO prenne connaissance du rapport du 2e trimestre sur les grandes installations fixes. - REÇUE SUJET : RAPPORT SUR LA MESURE DU RENDEMENT MOTION : 067-12 Doc no 8 Rapport du 2e trimestre sur la mesure du rendement Il est résolu que le C.A. de la BPO prenne connaissance du rapport du 2e trimestre sur la mesure du rendement. - REÇUE SUJET : RAPPORT FINANCIER MOTION : 068-12 Doc no 9 Rapport financier du 2e trimestre Il est résolu que le C.A. de la BPO prenne connaissance du rapport financier du 2e trimestre. - REÇUE SUJET : ARRÊT DES TRAVAUX D’IMMOBILISATION EN COURS DE LA BPO MOTION : 069-12 Doc no 10 Arrêt des travaux d’immobilisation en cours de la BPO Il est résolu que le C.A. de la BPO prenne connaissance du rapport sur l’arrêt des travaux d’immobilisation de la BPO. - REÇUE SUJET : ÉTATS FINANCIERS VÉRIFIÉS DE 2011 MOTION : 070-12 Doc no 11 États financiers vérifiés de 2011 Il est résolu que le C.A. de la BPO prenne connaissance des états financiers vérifiés de 2011. - REÇUE SUJET : LEVÉE DE LA SÉANCE MOTION : 071-12 Motion de l’administrateur Gourlay proposant de lever la séance à 18 h 15. - ADOPTÉE Décisions du C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa 10 septembre 2012 Page 1 de 3