Comité des services communautaires et de protection SUITE À DONNER 17 le jeudi 20 septembre 2012 Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population. Le soulignement indique qu’il s’agit d’une nouvelle recommandation ou d’une recommandation modifiée approuvée par le Comité. 2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 10 octobre 2012 dans le rapport 16a du Comité des services communautaires et de protection, le point 9 sera présenté au Conseil le 26 septembre 2012 dans le rapport 16 du Comité des services communautaires et de protection. RATIFICATION DES PROCÉS-VERBAL Procès-verbal 15 le jeudi, 21 juin 2012. CONFIRMÉ COMMUNICATIONS Réponses aux demandes de renseignements: CC 01-12 CC 02-12 Terrain de sport du 200, avenue Lees Plan directeur des parcs et loisirs REÇU PRÉSENTATION 1. CONSEIL DES CANADIENS AVEC DÉFICIENCES – PRIX 2012 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE La Dre Christine Kelly et Erica Carson reçoivent les prix. REÇU 2. POURQUOI LES MUSÉES LOCAUX FONT LA DIFFÉRENCE – PRÉSENTATION D’AUTOMNE 2012 DU RÉSEAU DES MUSÉES D’OTTAWA À L’ÉCHELLE DE LA VILLE Ce point est reporté à la demande du conseil d’administration du Réseau des musées d’Ottawa. REPORTÉ PRÉVENTION DU CRIME 3. PRÉVENTION DU CRIME OTTAWA – POURQUOI LES INITIATIVES COMMUNAUTAIRES DE PRÉVENTION DU CRIME DONNENT DES RÉSULTATS, MISE À JOUR DE LA TROUSSE POUR UN MEILLEUR VOISINAGE, RAPPORT D’ACTION 2011-2012 ACS2012-CMR-CPS-0011 À L’ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des services communautaires et de protection et le Conseil reçoivent ce rapport à titre d’information. ADOPTÉE BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL SERVICES DU GREFFIER MUNICIPAL ET DU CONTENTIEUX 4. RAPPORT DE SITUATION - DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET MOTIONS DU COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION POUR LA PÉRIODE SE TERMINANT LE 13 septembre 2012 ACS2012-CMR-CCB-0055 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des services communautaires et de protection prenne connaissance de ce rapport. REÇU 5. PROPOSITION DU COMITÉ SUR LES DÉNOMINATIONS COMMÉRORATIVES – PARC NORMAN EDWARDS ACS2012-CMR-CCB-0060 CUMBERLAND (19) Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil municipal d’approuver la proposition de nommer un nouveau parc au 155, croissant Sunshine, « parc Norman-Edwards ». ADOPTÉE 6. PROPOSITION DU COMITÉ SUR LES DÉNOMINATIONS COMMÉRORATIVES - MINIPARC EGBERT-REITSMA ACS2012-CMR-CCB-0058 WEST CARLETON-MARCH (5) Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil municipal d’approuver la proposition de nommer le miniparc situé au 100, rue Clifford-Campbell, « miniparc Egbert-Reitsma » ADOPTÉE 7. PROPOSITION DU COMITÉ SUR LES DÉNOMINATIONS COMMÉRORATIVES – PARC JIM-MALONE ACS2012-CMR-CCB-0059 KANATA NORD (4) Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil municipal d’approuver la proposition de renommer le parc Goldridge, situé au 400, promenade Goldridge, comme « parc Jim-Malone ». ADOPTÉE 8. PROPOSITION DU COMITÉ SUR LES DÉNOMINATIONS COMMÉRORATIVES - PARC SYD-ET-VERNA-COTTON ACS2012-CMR-CCB-0061 CUMBERLAND (19) Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil municipal d’approuver la proposition de nommer un parc sans nom situé au 1070, promenade Forest Lea, « Parc Syd-et-Verna-Cotton » ADOPTÉE OPÉRATIONS MUNICIPALES SERVICE DE PROTECTION ET D’URGENCE 9. MODIFICATIONS LÉGISLATIVES À LA LOI SUR LES AMBULANCES – PLAN ANNUEL DE RENDEMENT AXÉ SUR LE TEMPS DE RÉPONSE ACS2012-COS-EPS-0040 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil d’approuver le plan de rendement axé sur le temps de réponse de 2013 du Service paramédic d’Ottawa présenté dans le Document 3. ADOPTÉE 10. RAPPORT ANNUEL (2011) SUR LE SERVICE 9-1-1 ACS2012-COS-EPS-0041 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des services communautaires et de protection prennent connaissance de ce rapport à titre d’information. REÇU SERVICES DES PARCS, DU LOISIR ET DE LA CULTURE 11. RÉSUMÉ DES FONDS ALLOUÉS DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE PARTENARIAT COMMUNAUTAIRE POUR LES PROJETS D’IMMOBILISATIONS SECONDAIRES POUR 2011 ACS2012-COS-PRC-0013 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil de recevoir la liste des projets financés dans le cadre du Programme, indiqués dans le document  1. 12. RÉSUMÉ DES FONDS ALLOUÉS DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE PARTENARIAT COMMUNAUTAIRE POUR LES GRANDS PROJETS D’IMMOBILISATIONS POUR 2012 ACS2012-COS-PRC-0012 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil d’approuver la liste des projets indiqués dans le document  1. ADOPTÉE INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT A. LA FONDATION DE LA COUR DES ARTS – MISE À JOUR ACS2012-COS-PRC-0014 - IPD À L’ÉCHELLE DE LA VILLE REÇU B. PRESTATION DES ALLOCATIONS DE LOGEMENT OTTAWA ACS2012-COS-CSS-0010 - IPD À L’ÉCHELLE DE LA VILLE REÇU COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION SUITE À DONNER 15 20 SEPTEMBRE 2012 5