Sous-comité de la vérification

ORDRE DU JOUR 7

le jeudi 13 septembre 2012, 13 h 30

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest

Diane Blais, coordonnatrice
(613) 580-2424, poste 28091, Diane.Blais@Ottawa.ca

	Membres du comité :
	Président: conseiller R. Chiarelli
	Vice-président: conseiller A. Hubley
	Councillors R. Bloess, S. Desroches, K. Egli, E. El-Chantiry, M. Wilkinson




DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT	


RATIFICATION DES PROCÈS-VERBAUX

Procès-verbal 6 - le 24 mai 2012

BUREAU DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL

1.	BUREAU DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL (BVG) – PLAN DE TRAVAIL POUR 2013, MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT MUNICIPAL ET AU PROTOCOLE ET PLAN DE RELÈVE
ACS2012-OAG-BVG-0002	CITY-WIDE/À L’ÉCHELLE DE LA VILLE	01

Que le Sous-comité de la vérification recommande que le Comité des finances et du développement économique recommande à son tour au Conseil municipal d'approuver le Plan de travail du BVG pour 2013 ainsi que les modifications au Protocole de vérification, et de prendre connaissance du présent rapport.



AVIS DE MOTIONS (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)



DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS



AUTRES QUESTIONS



LEVÉE DE LA SÉANCE



PROCHAINE RÉUNION

le jeudi 11 octobre 2012








Nota : 	1.	Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.
2.	Les rapports nécessitant un examen par le Comité permanent et le Conseil municipal devront être présentés au Comité des finances et du développement économique le 2 octobre 2012.

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SOUS-COMITÉ DE LA VÉRIFICATION
ORDRE DU JOUR 7
LE 13 SEPTEMBRE 2012


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Ce document peut être consulté à l’adresse électronique suivante: http://www.ottawa.ca
L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information du comité visé.