Rapport au :

 

Comité de l'agriculture et des questions rurales

 

et au Conseil

 

le  8 août 2005

 

Soumis par : Kent Kirkpatrick, Directeur des services municipaux

 

Personne ressource : Moira Winch, Gestionnaire de project, Sommet rural,

Bureau du directeur municipaux

(613) 580-2424 x13360, Moira.Winch@ottawa.ca

 

 

Ref N°: ACS2005-CMR-OCM-0005

 

 

OBJET :

SOMMET RURAL D’OTTAWA – DOCUMENT SUR LES ENJEUX ET PROCHAINES ÉTAPES

 

RECOMMANDATION DU RAPPORT

 

Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales et le Conseil municipal prennent connaissance du rapport, à titre informatif.

 

 

RÉSUMÉ ET RENSEIGNEMENTS CONTEXTUELS

 

Le 22 juin 2005, le Conseil municipal a approuvé l’approche retenue pour le Sommet rural d’Ottawa, lequel a pour objectif de favoriser une compréhension accrue entre les citoyens des zones rurales et urbaines d’Ottawa et de trouver des solutions précises que la Ville pourra employer pour améliorer la prestation des services dans ses quartiers ruraux. Le Sommet, d’une durée de deux jours, se tiendra à l’automne 2005. Les questions traitées, les ordres du jour et le calendrier seront définis par les résidents ruraux; la Ville travaillera en collaboration avec la collectivité rurale afin de trouver des solutions pratiques et d’établir des plans d’action détaillés.

La première étape en vue du Sommet consistait à définir les points traités. Pour ce faire, on a tenu des consultations détaillées de la fin du mois de mai au début du mois de juillet. Seize séances animées ont été organisées dans les quartiers de West Carleton, de Kanata, de Goulbourn, de Rideau, d’Osgoode et de Cumberland. Plus de 300 résidents ruraux y ont pris part. De plus, les citoyens ont fourni de la rétroaction par courriel, par courrier, par téléphone et en communiquant directement avec la gestionnaire de projet du Sommet rural.

 

Les séances de consultation visaient à susciter le plus de réactions possible des intervenants. Dans biens des cas, les discussions ont été vives et des opinions bien arrêtées ont été exprimées. Dans leur rapport, les animateurs n’ont pas cherché à faire le tri entre les perceptions et les faits; ils se sont contentés de rapporter les propos tenus. Les participants ne se sont pas uniquement penchés sur les problèmes, ils ont également proposé des solutions. Les problèmes soulevés et les solutions ont été recensés par la gestionnaire de projet du Sommet et seront utilisés par les comités directeurs pour établir l’ordre du jour des deux journées du Sommet. Le présent rapport contient un aperçu des problèmes soulevés et des solutions proposées; la liste complète des commentaires formulés au cours des consultations figure à l’annexe A.

 

Dans l’ensemble, les consultations relatives au Sommet ont permis de dégager trois messages ; les citoyens des zones rurales veulent que les élus comprennent qu’il n’y a pas qu’un seul remède à tous les maux, qu’il faut faire preuve de bon sens pour ce qui est de la prestation de services et des questions relatives aux politiques et que la nouvelle Ville doit respecter davantage ses citoyens des zones rurales.

 

On peut regrouper la plupart des points et des questions soulevés par les résidents ruraux en cinq catégories :

  1. les questions touchant l’accès, les communications et les consultations (les fonctionnaires municipaux qui traitent les questions rurales ne connaissent pas bien les zones rurales);
  2. les questions liées à la régie (problèmes liés aux relations entre les membres du Conseil municipal, les fonctionnaires municipaux et les citoyens des zones rurales);
  3. les questions liées aux services (détérioration des routes et des installations);
  4. les questions liées aux politiques (il n’y pas qu’une seule solution pour ce qui est de l’harmonisation des règlements; nouvelles dispositions sur l’eau potable représentant un défi pour les églises rurales, etc.);
  5. les questions liées à l’agriculture (les inspecteurs en bâtiment devraient s’y connaître en matière de bâtiments agricoles).

 

Les points soulevés vont des problèmes de nature générale relevant de plusieurs instances aux problèmes de nature très précise touchant des personnes ou des quartiers donnés. Les comités directeurs se fonderont sur ces points pour établir l’ordre du jour du Sommet. Ce dernier permettra de trouver des solutions pratiques et de mettre en œuvre des plans d’action, lesquels auront une réelle incidence sur la manière dont la Ville traite les questions liées aux collectivités rurales. Au cours du Sommet, on se penchera sur des questions globales plutôt que sur des problèmes précis (discussions sur le fonctionnement du programme d’entretien des routes plutôt que sur l’entretien d’une route en particulier). Le plan d’action portera uniquement sur les points sur lesquels la Ville exerce un pouvoir direct (p. ex. questions touchant les services d’analyse de l’eau de puits offerts par la Ville, mais non le règlement provincial sur l’eau potable; questions touchant les améliorations à apporter à la structure de régie actuelle, mais non celles touchant les fusions). Le Sommet ne portera pas sur les questions pour lesquelles le Conseil municipal a déjà pris une décision (p. ex. la cotisation pour le transport en commun et la conduite de refoulement de Munster). Il permettra cependant de formuler des recommandations au Conseil municipal, lesquelles pourraient être intégrées au programme de la Ville pour les zones rurales, au Plan directeur municipal et au Budget pour 2006 et pour les années à venir.

Bon nombre des questions soulevées, particulièrement celles relatives à l’agriculture, à l’environnement et à l’utilisation du sol, relèvent des gouvernements fédéral et provincial et sont liées à des enjeux nationaux touchant le fossé ville/campagne. Ces questions seront abordées durant la première journée du Sommet. Cette première journée portera sur la « Relation entre les secteurs urbain et rural », et s’appuiera sur le modèle du Conseil rural de l’Ontario. La première journée du Sommet comprendra des exposés, des discussions de groupe et des séances de questions et de réponses. Le Comité directeur de la première journée du Sommet rural est composé de Jim Nubel (Conseil rural de l’Ontario), de Ned Lathrop (directeur municipal adjoint du Service de l’urbanisme et de la gestion de la croissance), du conseiller Rob Jellett, de la conseillère Maria McRae, d’un représentant du gouvernement fédéral, d’un représentant du gouvernement provincial et de représentants de la collectivité. Le Comité directeur utilisera le document sur les enjeux pour définir les sujets abordés, pour trouver des conférenciers et des panélistes pour la première journée du Sommet. Le Comité directeur de la première journée choisira également la date et l’emplacement du Sommet.

 

Les questions portant sur la façon avec laquelle la Ville d’Ottawa travaille avec ses collectivités rurales seront abordées au cours de la seconde journée du Sommet. Cette journée sera consacrée au « Rétablissement de la satisfaction du public dans les quartiers ruraux » et consistera en une série d’ateliers qui seront établis en fonction des cinq grandes catégories de questions définies dans le cadre du processus de consultation. Le Comité directeur de la deuxième journée sera formé des conseillers Rob Jellett, Glenn Brooks, Eli El-Chantiry, Janet Stavinga et Doug Thompson, Maria McRae, de Bob McKinley (Conseil rural d’Ottawa-Carleton), de Jim Nubel (Conseil rural de l’Ontario) et d’un certain nombre de représentants de la collectivité. Le Comité directeur de la deuxième journée examinera le document sur les enjeux et établira cinq sous-comités chargés des catégories susmentionnées. Ces comités seront chargés de faire des recherches et des enquêtes et de trouver des solutions envisageables, qui seront examinées dans le cadre du Sommet. Les sous-comités seront constitués de représentants de la collectivité, de fonctionnaires municipaux et d’un ou deux conseillers municipaux. Au cours du Sommet, les ateliers seront dirigés par les représentants de la collectivité qui sont membres de ces sous-comités. Tous les comités directeurs et les sous-comités du Sommet seront appuyés par la gestionnaire de projet du Sommet rural et par les fonctionnaires municipaux.

 

Il est important de noter que les efforts déployés en vue de la mise en œuvre du Sommet ont déjà eu une incidence sur la façon avec laquelle la Ville traite les questions rurales. Bon nombre des questions précises soulevées durant les séances de consultation ont été abordées et la plupart sont maintenant réglées. De plus, toutes les questions touchant les politiques que la Ville examine actuellement et qui n’ont pas d’échéance fixe ou d’exigence obligatoire seront abordées dans le cadre du Sommet dans le but d’établir des recommandations à l’intention du Conseil municipal (p. ex. le Plan directeur des espaces verts). Ces questions figureront à l’ordre du jour du Sommet. On tient de plus en plus compte de l’optique rurale dans les décisions. En effet, le directeur, Services des règlements municipaux, a travaillé en étroite collaboration avec des représentants ruraux pour ce qui est de l’harmonisation des règlements et des questions relatives aux quartiers ruraux, et le nouveau Comité consultatif sur les affaires compte plusieurs représentants du milieu des affaires rural.

 

Lorsque le Conseil municipal aura reçu le rapport, les comités directeurs et les sous-comités commenceront à travailler. Le thème du Sommet, qui devrait avoir lieu au milieu du mois de novembre, sera le suivant : « Ottawa – Fière d’être rurale ». On examine à l’heure actuelle divers emplacements pour la tenue du Sommet; on formulera des recommandations au Comité directeur de la première journée.

 

Immédiatement après le Sommet, on formera le Groupe de travail du maire, lequel sera composé de représentants de la collectivité membres des comités de travail ainsi que de fonctionnaires et de conseillers municipaux. Le Groupe de travail sera chargé d’évaluer et de contrôler la mise en œuvre des recommandations formulées dans le cadre du Sommet ainsi que par les membres du Groupe de travail.

 

DISCUSSION

 

Comme il a été mentionné précédemment, le processus de consultation visant à établir les points à l’ordre du jour du Sommet rural nous a permis d’assister à des échanges très animés. Plus de 300 personnes ont pris part aux seize séances. Les participants ont fait valoir leur point de vue clairement. À plusieurs reprises, on a pu assister à de vives discussions; les citoyens ont exprimé leurs frustrations et ont proposé des points à aborder et des solutions possibles. Tous les commentaires ont été consignés et inclus dans les catégories mises de l’avant par la gestionnaire de projet du Sommet rural. Il est important de noter que les commentaires n’ont pas été filtrés. Certains des points soulevés ne relèvent donc pas de la municipalité. D’autres sont inexacts ou ont déjà été examinés par le Conseil municipal ou par des fonctionnaires municipaux. Tous les commentaires ont été consignés et pris en considération, puisqu’on a déterminé qu’il était important de bien comprendre non seulement les faits, mais également les points de vue exprimés et de tirer des leçons des questions qui ont déjà été réglées.

 

La liste complète des commentaires formulés dans le cadre des consultations se trouve à l’annexe A.

 

Les consultations relatives au Sommet ont permis de dégager trois messages : les citoyens des zones rurales veulent que les élus comprennent qu’il n’y a pas qu’un seul remède à tous les maux, qu’il faut faire preuve de bon sens pour ce qui est de la prestation de services et des questions relatives aux politiques et que la nouvelle Ville doit respecter davantage ses citoyens des zones rurales.

 

On a également pu regrouper les commentaires formulés durant la consultation en cinq grandes catégories : les questions touchant l’accès, les communications et les consultations; les questions liées à la régie; les questions liées aux services; les questions liées aux politiques et les questions liées à l’agriculture. Ces questions permettront aux comités directeurs et aux sous-comités d’établir l’ordre du jour du Sommet et des documents sur les options proposées aux fins de discussion au cours du Sommet.

 

Vous trouverez ci-après les points saillants des commentaires; vous pourrez ainsi constater le type de questions que les comités directeurs et les sous-comités devront étudier au cours des mois précédant la tenue du Sommet. Les points qui ont déjà été examinés par le Conseil ou qui ne relèvent pas de la municipalité ne seront pas abordés dans le cadre des ateliers; ils seront cependant utilisés par les groupes de travail pour trouver des solutions.

 

Points saillants :

 

ACCÈS, COMMUNICATIONS ET CONSULTATIONS

 

La plupart des commentaires reçus portaient sur ces questions. Dans l’ensemble, les participants avaient l’impression d’être loin de la Ville; ils étaient d’avis que les fonctionnaires municipaux ne connaissent pas bien la collectivité rurale et ses besoins et que cela se percevait dans les activités de consultation et les communications de la Ville. Voici certaines observations précises:

 

Les participants ont également proposé des solutions que les groupes de travail pourront envisager lorsqu’ils établiront les recommandations à examiner durant le Sommet. Voici certaines des solutions proposées : les centres de services à la clientèle devraient être ouverts plus souvent et l’effectif de ces derniers devrait être au courant des questions rurales; la page Web de la Ville devrait comporter une section consacrée aux zones rurales qui soit facile d’accès; le centre d’appel devrait compter parmi son effectif des employés chargés de répondre aux questions des citoyens des zones rurales ou désigner les principales personnes-ressources qui sont en mesure de répondre aux questions des citoyens des zones rurales; les fonctionnaires qui travaillent avec des fermiers devraient assister aux réunions de la Fédération de l’agriculture de l’Ontario et tisser des liens avec leurs homologues fédéraux et provinciaux, afin d’être au courant des questions relatives à l’agriculture; les bureaux des conseillers devraient envoyer à tous les citoyens des bulletins d’information; fournir les renseignements nécessaires aux résidents ruraux et prévoir un délai raisonnable pour les consultations; former une équipe composée d’experts-conseils chargés d’examiner les questions rurales avant que les politiques ne soient élaborées.

 

RÉGIE

 

Des questions liées à la régie ont également été soulevées dans le cadre de la plupart des séances de consultation et on a fait référence à de récentes discussions concernant des changements apportés aux limites des arrondissements. Parmi les observations faites, citons :

 

En plus de ces questions, les participants ont proposé un certain nombre de solutions possibles que les groupes de travail pourront étudier tout en sélectionnant les possibilités qu’ils recommanderont pour étude au Sommet. Parmi celles-ci, citons :

 

QUESTIONS LIÉES AUX SERVICES

 

La plupart des discussions au cours des séances de consultation portaient sur ces questions et on a insisté particulièrement sur les routes, les installations et les services d’urgence. Parmi les préoccupations, citons :

 

En plus de ces questions, les participants ont proposé un certain nombre de solutions possibles que les groupes de travail pourront étudier tout en sélectionnant les possibilités qu’ils recommanderont pour étude au Sommet. Parmi celles-ci, citons :

 

QUESTIONS LIÉES AUX POLITIQUES

 

Les participants ont soulevé bon nombre de questions liées aux politiques et ont principalement insisté sur les transports en commun, l’uniformisation des règlements, l’utilisation des terrains, les droits de propriété, l’environnement, les collectivités durables et les impôts. Parmi les questions soulevées, citons :

 

Les solutions possibles présentées par les participants aux groupes de travail aux fins d’étude étaient aussi variées. Parmi celles-ci, citons :

 

AGRICULTURE

 

Comme l’économie agricole de la Ville d’Ottawa est plus importante que celle de toute autre ville du Canada, les participants étaient d’avis que les préoccupations agricoles méritaient qu’on s’y attarde. Parmi ces préoccupations, citons :

 

En plus de ces questions, les participants ont proposé un certain nombre de solutions possibles que les groupes de travail pourront étudier tout en sélectionnant les possibilités qu’ils recommanderont pour étude au Sommet. Parmi celles-ci, citons :

 

Comme on l’a déjà mentionné, les points ci-dessus sont les faits saillants des commentaires découlant du processus de consultation. Les groupes de travail se serviront de tous les commentaires de l’annexe A pour accomplir leur travail de façon éclairée.

 

PROCHAINES ÉTAPES

 

Le processus défini dans la phase 2 du Sommet rural comporte deux volets.

 

Le document sur les enjeux sera présenté au Comité directeur de la première journée du Sommet, qui élaborera l’ordre du jour du premier jour en s’inspirant du modèle du Conseil ontarien des affaires rurales (COAR). Ce groupe définira les sujets, proposera des présentateurs, déterminera les participants et organisera le premier jour du Sommet.

 

Le Comité directeur de la deuxième journée du Sommet examinera ce document et mettra sur pied cinq sous-comités. Ces sous-comités devront effectuer des recherches et des enquêtes et élaborer des solutions qui seront étudiées pendant le Sommet et qui devront faire partie des cinq grandes catégories cernées dans le document sur les enjeux. Ces sous-comités relèveront du Comité directeur de la deuxième journée. Les membres des sous-comités joueront un rôle très important dans le deuxième jour du Sommet.

 

Les membres des sous-comités ont été sélectionnés selon l’intérêt qu’ils ont manifesté envers le Sommet au cours des séances de consultation; on a également tenu compte des discussions avec la gestionnaire du Sommet; de plus, certains ont manifesté leur intérêt par le biais de courriels ou à l’aide du formulaire de rétroaction. On a également demandé aux conseillers ruraux de proposer des citoyens bien renseignés et intéressés qui auraient le temps de participer aux groupes de travail pendant les trois mois qui précéderont le Sommet ainsi qu’au Sommet lui-même. Des cadres et des membres du Conseil participeront également. Ces sous-comités seront soutenus par la gestionnaire du projet du Sommet rural et par les employés municipaux.

 

SUIVI DU SOMMET

 

Un groupe de travail sera mis sur pied immédiatement après le Sommet. Bon nombre des participants aux comités de travail feront partie de ce groupe, qui comprendra également des employés municipaux et des membres du Conseil. Le groupe de travail est chargé d’évaluer et de surveiller la mise en œuvre des conclusions du Sommet et du groupe de travail. Le groupe de travail sera appuyé par la gestionnaire du projet du Sommet rural et par les employés du gestionnaire municipal.

 

RÉPERCUSSIONS RURALES

 

Le Sommet rural d’Ottawa vise principalement à définir les préoccupations des citoyens des zones rurales.

 

On organise le Sommet dans le but d’aider les citoyens des zones rurales et urbaines à se comprendre et de définir comment la Ville peut améliorer la prestation de ses services aux voisinages ruraux. Le Sommet durera deux jours à l’automne 2005; les questions traitées, l’ordre du jour et le calendrier seront déterminés par les citoyens des zones rurales d’Ottawa. De plus, la Ville collaborera avec les collectivités rurales pour élaborer des solutions pratiques et des plans d’action visant à régler ces questions.

 

Le Sommet offre aux citoyens des zones rurales une occasion unique de discuter de questions qui les touchent et de participer à l’élaboration de solutions.

 

CONSULTATION

 

La détermination des questions constituait la première phase du processus du Sommet et comprenait des consultations exhaustives qui ont eu lieu de la fin mai au début juillet. Seize réunions ont eu lieu dans les collectivités de West Carleton, de Kanata, de Goulbourn, de Rideau, d’Osgoode et de Cumberland. Plus de 300 citoyens des zones rurales ont participé. De plus, des commentaires ont été formulés par courriel, par lettre, par téléphone ou présentés en personne à la gestionnaire du projet du Sommet rural.

 

Les séances de consultation visaient à susciter le plus de réactions possible des intervenants. Dans biens des cas, les discussions ont été vives et des opinions bien arrêtées ont été exprimées. Dans leur rapport, les animateurs n’ont pas cherché à faire le tri entre les perceptions et les faits; ils se sont contentés de rapporter les propos tenus. Les participants ne se sont pas uniquement penchés sur les problèmes, ils ont également proposé des solutions. Les problèmes soulevés et les solutions ont été recensés par la gestionnaire de projet du Sommet et seront utilisés par les comités directeurs pour établir l’ordre du jour des deux journées du Sommet. Le présent rapport contient un aperçu des problèmes soulevés et des solutions proposées; la liste complète des commentaires formulés au cours des consultations figure à l’annexe A.

 

RÉPERCUSSIONS FINANCIÈRES

 

Environ 150 000 $ seront nécessaires pour commanditer le Sommet rural. Cette somme comprend les coûts liés aux consultations, à la publicité et aux consultations publiques ainsi qu’au soutien logistique au Sommet lui-même. Les fonds requis ne sont pas attribués dans le budget 2005 de la Ville. Une contribution unique à partir du fonds de réserve général de la Ville a donc été approuvée par le Conseil municipal lors de sa réunion du 22 juin.

 

DOCUMENT À L’APPUI

 

Annexe 1 – Résultats des consultations relatives au Sommet rural

 

MESURES À PRENDRE

 

La gestionnaire du projet du Sommet rural et les divers comités de planification et comités directeurs du Sommet entreprendront la réalisation des prochaines étapes telles que décrites dans le rapport.