1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. DIVULGATION D'INTÉRÊTS

4. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
Réunion n^o 14 tenue le 5 septembre 2000

5.  QUESTIONS DES SERVICES À PRÉSENTER/DISCUTER - 19 heures
5.1 Règlement - approuvant une demande d'approbation de plan d'ensemble présentée par l'Assunnah Muslims Association et visant la construction d'une mosquée et d'une école élémentaire sur une propriété non lotie donnant sur le chemin Hunt Club (Cathlyn Kaufman, urbaniste, poste 4261) (Dossier n^o D-2000-35-BP)

6. AUDIENCES/RÉUNIONS PUBLIQUES
6.1 Règlement - approuvant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Tony D'Angelo pour une propriété située au 5457 du chemin Albion (Cathlyn Kaufman, urbaniste, poste 4261) (Dossier n^o Z-00-33-RU)
6.2 Résolution - pour rejeter une demande de modification du Règlement de zonage visant une propriété située au 5437 du chemin Albion (Cheryl McWilliams, urbaniste, poste 4176) (Dossier n^o Z-98-10-RU)

(Dossier non réglé à la réunion du 5 septembre 2000)

6.3 Règlement - approuvant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par W. A. Spratt & Sons pour une propriété située au 4730 et au 4740 du chemin High (Cathlyn Kaufman, urbaniste, poste 4261) (Dossier n^o  Z-00-14-RU)
6.4 Règlement - visant à prolonger le non-assujettissement à la réglementation relative aux lots partiels du lotissement d'habitations unifamiliales de Richcraft South Growth Inc. dans la phase A2 du lotissement de Riverside (Dan Garvey, urbaniste, poste 4154) (Dossier n^o S-94-05-SU/2)

7. QUESTIONS PRÉSENTÉES À TITRE D'INFORMATION SEULEMENT

Comité des dérogations

- État des dossiers et relevé des décisions prises à la réunion du 13 septembre 2000

Audiences/Décisions de la CAMO

Comité consultatif sur l'affichage

Comité des normes immobilières
 
 

8. LEVÉE DE LA SÉANCE

QUESTIONS FUTURES
 

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
DE BEACON HILL

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
DE BLACKBURN HAMLET

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
DE BLOSSOM PARK

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
DE CYRVILLE

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
D'ORLÉANS

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
RURAL