1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. DIVULGATION D'INTÉRÊTS
 

4. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
Réunion n^o 12 tenue le 25 juillet 2000

5. AUDIENCES/RÉUNIONS PUBLIQUES - 18 heures

5.1 Résolution - pour rejeter une demande de modification du Règlement de zonage visant une propriété située sur le chemin Ogilvie; Tropic Square Limited (Dan Garvey, urbaniste, poste 4154) (Dossier n^o Z-00-21-CY) (Reporté par le CCU le 25 juillet)

5.2 Résolution - pour rejeter une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Harold Keenan et Donald Booth et visant une propriété connue comme étant les lots partiels 28 et 29, concession à façade entrecoupée, B.R.R. (Debbie Shiells, urbaniste, poste 4243) (Dossier n^o Z-00-15-RU)

5.3 Règlement - approuvant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Commerce City Investments Limited pour une propriété située dans le quadrant nord-est de l'intersection des chemins de Montréal et Shefford (Sandra Candow, urbaniste, poste 4171) (Dossier n^o Z-00-23-RH)

5.4 Résolution - pour rejeter une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Low, Murchison (J. Peart) et visant une propriété située au 4410 du chemin River (Sandra Candow, urbaniste, poste 4171) (Dossier n^o Z-00-28-SU)

5.5 Règlement - approuvant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Lithwick Corporation Ltd. pour une propriété située dans le secteur des chemins Cyrville et Ogilvie (Dan Garvey, urbaniste, poste 4154) (Dossier n^o Z-00-29-CY)

5.6 Résolution - pour rejeter une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Rick Atwill et visant une propriété située sur la rue Rainbow (Dan Garvey, urbaniste, poste 4154) (Dossier n^o Z-00-30-RH)

5.7 Règlement - approuvant les conditions relatives à une demande d'autorisation de plan d'ensemble présentée par Richcraft South Growth Inc. et visant la construction d'habitations en rangée dans la phase RA-3 de la Communauté urbaine du Sud (Sandra Candow, urbaniste, poste 4171) (Dossier n^o D-00-34-SU)

5.8 Règlement - approuvant une demande d'ouverture de rue présentée par Frank et James Altimas afin de prolonger l'avenue Ethier (Mike Michaud, urbaniste, poste 4170) (Dossier n^o  R0-00-01-OR)

6. QUESTIONS DES SERVICES À PRÉSENTER/DISCUTER

6.1 Règlement - approuvant le non-assujettissement à la réglementation relative aux lots partiels d'une demande présentée par 1202574 Ontario Inc. pour le lotissement Sawmill Ridge situé dans le secteur de la promenade Bridle Path et du chemin Hunt Club (Cathlyn Kaufman, urbaniste, poste 4170) (Dossier n^o S-BP-95-04/11)

6.2 Règlement - approuvant une demande ayant pour objet de lever la désignation d'utilisation différée visant les terrains situés à l'angle des chemins Mer Bleue et Innes et qui appartiennent à la communauté des Témoins de Jéhovah (Mike Michaud, urbaniste, poste 4170) (Dossier n^o D-94-39-OR)

7.  QUESTIONS PRÉSENTÉES À TITRE D'INFORMATION SEULEMENT
Comité des dérogations

- État des dossiers et relevé des décisions prises à la réunion du 26 juillet 2000

Audiences/Décisions de la CAMO

Comité consultatif sur l'affichage

Comité des normes immobilières

8. LEVÉE DE LA SÉANCE
 

QUESTIONS FUTURES
 

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
DE BEACON HILL
 

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
DE BLACKBURN HAMLET
 

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
DE BLOSSOM PARK
 

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
DE CYRVILLE

Société de l'aide à l'enfance
 Projet d'aménagement de 36 espaces de stationnement supplémentaires
Partie de la moitié nord du lot 21, conc. 2;
Parties 8 et 9 du plan 5R-10806 et partie 2, plan 5R-11903
Accès : 1602, cour Telesat
D-00-37-CY

Pioneer Petroleums
Projet d'agrandissement du poste d'essence existant
Lot partiel 26, conc. 2 (B.R.O.), partie 2, plan 5R-2200
Accès : chemin Ogilvie et avenue Cummings
D-00-36-CY

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT
D'ORLÉANS
Les Soeurs de la Charité d'Ottawa
 Projet de conversion d'une partie du bâtiment existant pour en faire une garderie
(Résidence St-Louis)
Lot partiel 5, conc. 1 (B.R.O.)
Accès : promenade Hiawatha
D-00-20-OR

DISTRICT D'AMÉNAGEMENT LTR
RURAL
Industries (Ottawa) Ltd.
Ajout à un atelier de travail du bois existant (anciennement l'école Johnson's Corner)
Lot partiel 26, conc. 4 (B.R.R.)
Accès : 2610, chemin Rideau
D-00-38-RU