Réunion du Conseil municipal de Gloucester
le 12 septembre 2000
à 19 heures
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. MODIFICATIONS À L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
4. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
Résolution pour adopter le procès-verbal de la réunion
du 22 août 2000.
5. DIVULGATION D'INTÉRÊTS
6. COMMUNICATIONS
A. Questions portant sur la transition
B. Généralités
7. RÉUNIONS/AUDIENCES PUBLIQUES
8. PÉTITIONS
A. Pour accuser réception d'une pétition
présentée par les résidentes et résidents concernant
la vitesse limite sur la promenade Greywood et l'installation, à
chaque extrémité de la promenade, d'un panneau de signalisation
montrant un enfant qui joue (Se rapporte au point 13. A., Règlement
no 159 de 2000).
B. Pour accuser réception d'une pétition
présentée par les résidentes et résidents concernant
la circulation et le bruit sur l'avenue Roslyn (Un rapport à ce
sujet sera présenté au Conseil à sa réunion
du 17 octobre 2000).
9. DÉLÉGATIONS
A. Rick Chevier, de Lafarge Canada Inc., présentera
au Conseil un exposé sur les redevances fixes perçues auprès
des producteurs d'agrégats, sur l'évolution de l'industrie
et sur les efforts de revitalisation déployés par celle-ci.
B. Michèle André-St-Cyr parlera au Conseil
de l'importance d'installer des panneaux visant à indiquer aux automobilistes
les endroits fréquemment empruntés par les tortues pour traverser
la route.
10. PRÉSENTATIONS
11. DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE
A. Résolution - pour adopter les règlements
suivants :
Règlement no 156 de 2000; adoptant la recommandation
du Comité concernant l'affectation d'un élargissement de
la chaussée dans le dossier de la rue Kenaston (Richard Bellefeuille,
commis juridique, poste 4107).
Règlement no 140 de 2000; adoptant la recommandation
du Comité concernant une demande de modification du plan officiel
présentée par J. E. Ironside Consulting Ltd. pour une propriété
située sur le chemin Albion (Cheryl McWilliams, urbaniste, poste
4176).
Règlement no 333-17 de 2000; adoptant la recommandation
du Comité concernant une demande de modification du Règlement
de zonage présentée par J. E. Ironside Consulting Ltd. pour
une propriété située sur le chemin Albion (Cheryl
McWilliams, urbaniste, poste 4176).
Règlement no 333-18 de 2000; adoptant la recommandation
du Comité concernant une demande de modification du Règlement
de zonage présentée par Arnold Kimmel Limited et Hartman
Management Corporation no 45 pour une propriété
située à l'angle sud-ouest de l'intersection de la promenade
Stevenage et du chemin Glenfield (Cathlyn Kaufman, urbaniste, poste 4261).
Règlement no 333-19 de 2000; adoptant la recommandation
du Comité concernant une demande de modification du Règlement
de zonage présentée par Harold Keenan et Donald Booth pour
une propriété connue comme étant les lots partiels
28 et 29 à façade entrecoupée, B.R.R. (Debbie Shiells,
urbaniste, poste 4243).
Règlement no 157 de 2000; approuvant la vente
à Skate Canada d'une parcelle de deux acres faisant partie d'un
terrain de la Ville (lot partiel 15, concession 1, B.R.O., situé
du côté est du chemin Shefford) (Don Loguisto, directeur,
Division du développement économique, poste 4300).
12. SERVICES CORPORATIFS
A. Résolution - pour accepter, à titre d'information,
le rapport des pouvoirs délégués pour les mois de
mars, d'avril, de mai et de juin 2000 (Suzanne Bertrand, directrice, Comptabilité
financière, poste 4263).
B. Résolution - pour adopter le règlement suivant
:
Règlement no 158 de 2000; modifiant le Règlement
no 176 de 1996 (Règlement sur les animaux) afin d'harmoniser
les frais d'immatriculation de chiens avec ceux que percevra la nouvelle
ville d'Ottawa (Linda Anderson, directrice, Division des normes municipales,
poste 4127).
13. OPÉRATIONS ET INCENDIES
A. Résolution - pour adopter les règlements
suivants :
Règlement no 159 de 2000; modifiant le Règlement
no 1 de 1996 sur la circulation et le stationnement afin :
(i) d'établir une zone de stationnement interdit sur la promenade
Sable Ridge, à Blossom Park; et
(ii) de fixer à 40 km/h la vitesse limite sur la promenade Greywood
et le chemin Cedar Mills, à Orléans (Rodney Pitchers, chef,
Circulation, poste 4190).
Règlement no 160 de 2000; autorisant l'achat
de pierre et de sel concassés pour l'hiver 2000-2001 (Marco Lalonde,
chef, Entretien des travaux, poste 4220).
Règlement no 161 de 2000; visant à
prolonger le contrat actuel de distribution exclusive conclu entre la Corporation
de la Ville de Gloucester et la compagnie Coca-Cola ltée (Pierre
Jolicoeur, directeur général adjoint par intérim,
Opérations et incendies, poste 4139).
14. AUTRES MOTIONS ET RÈGLEMENTS
15. AVIS DE MOTION
16. RÉEXAMEN
17. DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES
18. RÈGLEMENT DE CONFIRMATION
A. Règlement no 162 de 2000; confirmant les
délibérations du Conseil.
19. CLÔTURE