Réunion du Conseil municipal de Gloucester
le 9 mai 2000
à 19 heures

2.  MODIFICATIONS À L'ORDRE DU JOUR

3.  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

4.  ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
Résolution pour adopter le procès-verbal de la réunion du 25 avril 2000.

5.  DIVULGATION D'INTÉRÊTS

6.  COMMUNICATIONS
A.  Questions portant sur la transition
B.  Généralités

7.  RÉUNIONS/AUDIENCES PUBLIQUES
Audience publique concernant une proposition visant à rebaptiser voie Cavalier le croissant Cavalier (plan 4M-1061, Chapel Hill-Sud) (Se rapporte au point 13. B., Règlement n^o 78 de 2000) (Angela Gatto, Service juridique, poste 4107).

8.  PÉTITIONS

9.  DÉLÉGATIONS

10. PRÉSENTATIONS

11. CONSEIL
A.  Résolution - pour demander au Conseil de transition d'Ottawa qu'il envisage de devancer à l'an 2001 le projet visant à élargir le tronçon du chemin Innes compris entre le chemin Blair et l'autoroute 417, dans le cadre du Programme d'amélioration des intersections (Patricia Clark, conseillère, quartier II, poste 4117).

12. DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE
A. Résolution - pour approuver la recommandation du Conseil des parcs et loisirs de Cyrville de baptiser « parc Marchand » le nouveau parc du secteur industriel de Cyrville (Judy Billingsley, urbaniste en loisirs, Loisirs et culture, poste 4134).
B.  Résolution - pour étudier un rapport du personnel concernant les demandes visant le parc Heritage (Peter Brown, directeur, Services communautaires, Loisirs et culture, poste 4144).
C.  Résolution - pour fournir des précisions concernant les recommandations visant les subventions aux arts (Peter Brown, directeur, Services communautaires, Loisirs et culture, poste 4144).
D.  Résolution - pour examiner une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Canril Corporation afin de lever la restriction sur les dimensions maximales permises pour un magasin d'alimentation prévu à l'angle des chemins Innes et Blair (Debbie Shiells, urbaniste, poste 4243).
E.  Résolution - pour adopter les règlements suivants :
Règlement n^o 73 de 2000; approuvant la prolongation d'une convention de bail conclue avec le restaurant Hoodoo McFiggins pour l'utilisation du terrain de stationnement du parc Ken Steele (Judy Billingsley, urbaniste en loisirs, Loisirs et culture, poste 4134).
Règlement n^o 74 de 2000; autorisant le versement d'une somme à Minto en contrepartie de travaux effectués sur le chemin Sieveright (Joe Mitchell, inspecteur municipal, poste 4165).
Règlement n^o 75 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une mise à jour de la politique de plantation d'arbres dans les emprises municipales (Joanne Nesbitt, architecte-paysagiste, poste 4129).
Règlement n^o 76 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande portant sur la réglementation relative aux lots partiels présentée par Claridge Homes pour une propriété située sur le croissant Bonneville (Mike Michaud, urbaniste, poste 4170).
Règlement n^o 77 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant l'affectation d'une réserve de 0,3 mètre à une route publique devant faire partie de la rue Edgar Brault (Angela Gatto, Service juridique, poste 4017).
Règlement n^o 222-561 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par 3318907 Canada Limited pour une propriété située à l'angle sud-ouest de l'avenue McMahon et du chemin Albion (Cathlyn Kaufman, urbaniste, poste 4261).

13. SERVICES CORPORATIFS
A. Résolution - pour accepter, à titre d'information, le rapport des pouvoirs délégués pour le mois d'octobre 1999 (Karen Tippett, trésorière, poste 4159).
B. Résolution - pour adopter le règlement suivant :
Règlement n^o 78 de 2000; approuvant une proposition visant à rebaptiser voie Cavalier le croissant Cavalier (plan 4M-106, Chapel Hill-Sud) (Angela Gatto, Service juridique, poste 4107).

14.  OPÉRATIONS ET INCENDIES
A.  Résolution - pour adopter les règlements suivants :
Règlement n^o 79 de 2000; visant à se prévaloir de l'option de renouveler la convention de bail conclue avec l'Administration de l'Aéroport pour la patinoire Uplands (Pierre Jolicoeur, directeur, Division du bâtiment, Opérations, poste 4224).
Règlement n^o 80 de 2000; autorisant la conclusion d'une convention d'achat avec la Région d'Ottawa-Carleton pour des travaux de réfection de la chaussée qui seront réalisés en marge de projets ayant fait l'objet d'appels d'offres et visant des tronçons de diverses rues de Gloucester (Kelly Martin, chef de service, Travaux d'immobilisations, poste 4192).
Règlement n^o 81 de 2000; autorisant l'adjudication d'un ou de plusieurs contrats pour des travaux associés à l'inspection par télévision en circuit fermé de parties du réseau d'égouts de la Ville (Kelly Martin, chef de service, Travaux d'immobilisations, poste 4192).
Règlement n^o 82 de 2000; autorisant le versement à la Ville de Cumberland d'une somme correspondant à la part des coûts que doit assumer la Ville de Gloucester pour des travaux de réfection du chemin Mer Bleue (chemin limitrophe), réalisés aux termes de contrats que la Ville de Cumberland a adjugés à la suite d'un appel d'offres (Kelly Martin, chef de service, Travaux d'immobilisations, poste 4192).

15. AUTRES MOTIONS ET RÈGLEMENTS

16. AVIS DE MOTION

17. RÉEXAMEN

18. DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

19. RÈGLEMENT DE CONFIRMATION
A. Règlement n^o 83 de 2000; confirmant les délibérations du Conseil.

20. CLÔTURE