1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. MODIFICATIONS À L'ORDRE DU JOUR
3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
4. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
Résolution pour adopter le procès-verbal de la réunion
du 9 mai 2000.
5. DIVULGATION D'INTÉRÊTS
6. COMMUNICATIONS
A. Questions portant sur la transition
B. Généralités
7. RÉUNIONS/AUDIENCES PUBLIQUES
Audience publique concernant la fermeture d'une partie d'une route
publique connue sous le nom de rue Tenth (Se rapporte au point 12. A.,
Règlement no 86 de 2000) (Angela Gatto, Service juridique,
poste 4107).
8. PÉTITIONS
9. DÉLÉGATIONS
10. PRÉSENTATIONS
A. Le Comité consultatif sur les questions d'accessibilité
présentera un exposé sur la Semaine nationale pour l'intégration
des personnes handicapées.
B. M. Barry Nabatian, directeur général,
Market Research Corporation, parlera au Conseil de l'étude de marché
concernant le secteur central du chemin Cyrville.
11. DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE
A. Résolution - pour recevoir, à titre d'information,
l'étude de marché concernant le secteur central du chemin
Cyrville (Don Loguisto, directeur, Division du développement économique,
poste 4300).
B. Résolution - pour adopter la recommandation
du Comité concernant une demande d'exonération des frais
de dossier pour une modification du Règlement de zonage demandée
par Gaston et Jacqueline Desjardins et visant le 6157 du chemin Russell
(Cathlyn Kaufman, urbaniste, poste 4261).
C. Résolution - pour adopter les règlements
suivants :
Règlement no 66 de 2000; approuvant la vente,
à la Carleton Condominium Corporation no 304, de terrains
excédentaires de la Ville situés à l'arrière
du 2626 de la rue Bank et à l'ouest du ruisseau Sawmill (Don Loguisto,
directeur, Division du développement économique, poste 4300).
Règlement no 81 de 2000; adoptant la recommandation
du Comité concernant une demande de plan d'ensemble visant l'installation,
par Rogers Wireless Inc., d'une tour de télécommunication
sur une propriété située au 5345 du chemin Canotek
(Dan Garvey, urbaniste, poste 4154).
Règlement no 84 de 2000; adoptant la recommandation
du Comité concernant le non-assujettissement à la réglementation
relative aux lots partiels d'une demande présentée par Urbandale
Corporation et visant des lots/îlots du plan 4M-1019 (croissant Giant
Cedars) dans la phase UA2 de la CUS (Sandra Candow, urbaniste, poste 4171).
Règlement no 222-562 de 2000; adoptant la
recommandation du Comité concernant une demande de modification
du Règlement de zonage présentée par Gaston et Jacqueline
Desjardins pour une parcelle enclavée située sur le chemin
Russell (Cathlyn Kaufman, urbaniste, poste 4261).
Règlement no 222-563 de 2000; adoptant la
recommandation du Comité concernant une demande présentée
par la piste Rideau-Carleton en vue d'autoriser un zonage temporaire afin
de permettre la tenue d'événements liés à la
Foire de Gloucester (Cathlyn Kaufman, urbaniste, poste 4261).]
Règlement no 222-564 de 2000; adoptant la
recommandation du Comité concernant une demande de modification
du Règlement de zonage présentée par Richcraft Quality
Home Builders pour un terrain résidentiel situé sur le chemin
Spratt (Phase RA3 CUS) (Sandra Candow, urbaniste, poste 4171).
Règlement no 85 de 2000; adoptant la recommandation
du Comité concernant une demande de plan d'ensemble/d'aménagement
de condominiums présentée par Richcraft Quality Home Builders
pour une propriété située sur l'avenue Harper (Dan
Garvey, urbaniste, poste 4154).
Règlement no 222-565 de 2000; adoptant la
recommandation du Comité concernant une demande de modification
temporaire du Règlement de zonage visant une propriété
située sur la rue Labrie (Dan Garvey, urbaniste, poste 4154).
12. SERVICES CORPORATIFS
A. Résolution - pour adopter les règlements suivants
:
Règlement no 86 de 2000; visant à fermer
une partie d'une route publique connue sous le nom de rue Tenth (plan 326,
décrite comme étant la partie 1 du plan 4R-15461) (Angela
Gatto, Service juridique, poste 4107).
Règlement no 87 de 2000; visant à affecter
une réserve de 0,3 mètre (îlot 111, plan 4M-743) à
une route publique devant faire partie de la rue Silverbirch (Angela Gatto,
Service juridique, poste 4107).
Règlement no 88 de 2000; visant à affecter
une réserve de 0,3 mètre (parties 3 et 4, plan 5R-12710)
à une route publique devant faire partie de la rue Carrière
(Angela Gatto, Service juridique, poste 4107).
Règlement no 89 de 2000; visant à déposer
un règlement autorisant l'octroi d'un permis pour une exposition
d'animaux exotiques (Linda Anderson, directrice, Normes municipales, poste
4127).
Règlement no 90 de 2000; approuvant la proposition
du Comité consultatif de préservation de l'architecture locale
de désigner la Maison Butler propriété ayant un intérêt
architectural et historique (Marlene McCracken, coordonnatrice des comités,
poste 4149).
Règlement no 91 de 2000; visant à fixer
les taux d'imposition pour l'an 2000 (conseils des parcs et loisirs communautaires,
Région d'Ottawa-Carleton et éducation) (Helen Collier, gestionnaire,
Budgets, poste 4113).
Règlement no 92 de 2000; autorisant des changements
aux dates limites de paiement des taxes pour les catégories plafonnées
(Karen Tippett, trésorière, poste 4159).
13. OPÉRATIONS ET INCENDIES
A. Résolution - pour adopter les règlements
suivants :
Règlement no 94 de 2000; autorisant l'adjudication
de contrats de pavage pour des travaux associés aux projets d'aménagement
et d'entretien des parcs (Bill Strugnell, directeur, Entretien des parcs,
poste 4224).
Règlement no 95 de 2000; autorisant l'adjudication
d'un contrat de construction pour des travaux associés au programme
de mesures de contrôle de la circulation de l'an 2000 (Rodney Pitchers,
chef, Circulation, poste 4190).
Règlement no 96 de 2000; autorisant l'adjudication
d'un ou de plusieurs contrats pour des travaux associés à
l'inspection par télévision en circuit fermé de parties
du réseau d'égouts de la Ville (Kelly Martin, chef de service,
Travaux d'immobilisations, poste 4192).
14. AUTRES MOTIONS ET RÈGLEMENTS
15. AVIS DE MOTION
16. RÉEXAMEN
17. DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES
18. RÈGLEMENT DE CONFIRMATION
A. Règlement no 97 de 2000; confirmant les
délibérations du Conseil.
19. CLÔTURE