Réunion du Conseil municipal de Gloucester
le 7 mars 2000
à 19 heures




1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.  MODIFICATIONS À L'ORDRE DU JOUR

3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

4. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
Résolution pour adopter le procès-verbal de la réunion du 22 février 2000.

5.  DIVULGATION D'INTÉRÊTS

6. COMMUNICATIONS
A.  Questions portant sur la transition
B.  Généralités

7.  RÉUNIONS/AUDIENCES PUBLIQUES

8.  PÉTITIONS
A.  Pour accuser réception d'une pétition présentée par des résidentes et résidents du voisinage immédiat des parcs Carrière et Garneau en vue de s'opposer aux modifications que l'Association de fastball amateur d'Orléans propose d'apporter aux parcs (Un rapport à ce sujet sera présenté au Conseil à la réunion du 28 mars 2000).

9.  DÉLÉGATIONS

10. PRÉSENTATIONS

11.  DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE
A. Résolution - pour adopter la recommandation du Comité concernant une demande présentée par Keyland Developments en vue de rejeter une requête visant à dispenser des frais exigés par le Comité des dérogations pour des demandes de morcellement et de dérogation mineure visant une propriété située au 36 de la ruelle Beddoe (Mike Michaud, urbaniste, poste 4170) (Se rapporte au point 5.1 de l'ordre du jour du C.C.U.).
B.  Résolution - pour obtenir l'approbation voulue concernant l'attribution d'un nom au nouveau centre communautaire de Riverside-Sud (Diane Matichuk, urbaniste en loisirs, Loisirs et culture, poste 4132).
C.  Résolution - pour obtenir l'appui du Conseil relativement au projet de nettoyage communautaire des parcs et d'autres espaces extérieurs par des bénévoles (Judy Billingsley, urbaniste en loisirs, Loisirs et culture, poste 4134).
D. Résolution - pour adopter les règlements suivants :
Règlement no 28 de 2000; modifiant le Règlement no 293 de 1999 en vue de changer la source de financement de la conception des bassins nos 1 et 3, Communauté urbaine de l'Est (Larry Morrison, directeur, Division de l'aménagement des infrastructures et de la construction des bâtiments, Développement communautaire, poste 4105).
Règlement no 43 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de plan de lotissement présentée par la succession de Samuel Greenberg pour une propriété située sur l'avenue Roslyn (Mike Michaud, urbaniste, poste 4170) (Se rapporte au point 5.2 de l'ordre du jour du C.C.U.).
Règlement no 44 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande présentée par Urbandale Corporation et visant à proroger le non-assujettissement à la réglementation relative aux lots partiels pour une propriété située sur la rue Wildmint (Sandra Candow, urbaniste, poste 4171) (Se rapporte au point 5.3 de l'ordre du jour du C.C.U.).
Règlement no 222-554 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par la Société d'habitation à but non lucratif de Gloucester et visant une propriété située sur l'avenue Cummings (Sandra Candow, urbaniste, poste 4171) (Se rapporte au point 6.1 de l'ordre du jour du C.C.U.).

12.  SERVICES CORPORATIFS
A. Résolution - pour approuver les candidatures retenues pour les Prix de reconnaissance des bénévoles de 2000 (Ann Marie Foley, directrice intérimaire, Services en communications, poste 4283) (Documents remis uniquement aux membres du Conseil).
B. Résolution - pour fournir aux membres du Conseil, des commissions et des comités un état annuel de la rémunération et des dépenses pour l'exercice clos le 31 décembre 1999 (Suzanne Bertrand, directrice, Comptabilité financière, poste 4263).C. C.  Résolution - pour approuver les recommandations du Comité des subventions spéciales concernant l'attribution des subventions et la révision de la politique sur les subventions spéciales et du formulaire de demande afférent (Maria Guevremont, secrétaire, Comité des subventions spéciales, poste 4102).
D. Résolution - pour adopter le règlement suivant :
Règlement no 45 de 2000; visant à déclarer excédentaires des terrains décrits comme étant les parties 1 et 2 du plan 5R-10420 (chemin Canotek) (Angela Gatto, Service juridique, poste 4107).

13.  OPÉRATIONS ET INCENDIES
A.  Résolution - pour approuver l'aménagement d'un trottoir longeant le côté sud de la promenade Naskapi, entre l'avenue Marquis (ouest) et la limite de propriété ouest du terrain de la Rothwell Ridge Condominium Corporation (Rodney Pitchers, chef, Circulation, poste 4190).
B. Résolution - pour fournir au Conseil un bilan annuel des travaux et des projets réalisés par la Division de l'entretien des parcs en 1999 relativement au rapport sur les engrais et pesticides (Bill Strugnell, directeur, Entretien des parcs, poste 4224).
C.  Résolution - pour adopter le règlement suivant :
Règlement no 46 de 2000; modifiant le Règlement no 1 de 1996 sur la circulation et le stationnement afin d'établir des zones de stationnement interdit sur la promenade Arrowsmith dans le secteur de Beacon Hill-Sud (Rodney Pitchers, chef, Circulation, poste 4190).

14.  AUTRES MOTIONS ET RÈGLEMENTS

15.  AVIS DE MOTION

16.  RÉEXAMEN

17.  DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

18.  RÈGLEMENT DE CONFIRMATION
A. Règlement no 47 de 2000; confirmant les délibérations du Conseil.

19.  CLÔTURE