Réunion du Conseil municipal de Gloucester
le 12 septembre 2000
à 19 heures


1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.  MODIFICATIONS À L'ORDRE DU JOUR

3.  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

4.  ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
Résolution pour adopter le procès-verbal de la réunion du 22 août 2000.

5.  DIVULGATION D'INTÉRÊTS

6.  COMMUNICATIONS
A.  Questions portant sur la transition
B.  Généralités

7.  RÉUNIONS/AUDIENCES PUBLIQUES

8.  PÉTITIONS
A.  Pour accuser réception d'une pétition présentée par les résidentes et résidents concernant la vitesse limite sur la promenade Greywood et l'installation, à chaque extrémité de la promenade, d'un panneau de signalisation montrant un enfant qui joue (Se rapporte au point 13. A., Règlement no 159 de 2000).
B.  Pour accuser réception d'une pétition présentée par les résidentes et résidents concernant la circulation et le bruit sur l'avenue Roslyn (Un rapport à ce sujet sera présenté au Conseil à sa réunion du 17 octobre 2000).

9.  DÉLÉGATIONS
A.  Rick Chevier, de Lafarge Canada Inc., présentera au Conseil un exposé sur les redevances fixes perçues auprès des producteurs d'agrégats, sur l'évolution de l'industrie et sur les efforts de revitalisation déployés par celle-ci.
B.  Michèle André-St-Cyr parlera au Conseil de l'importance d'installer des panneaux visant à indiquer aux automobilistes les endroits fréquemment empruntés par les tortues pour traverser la route.

10.  PRÉSENTATIONS

11.  DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE
A.  Résolution - pour adopter les règlements suivants :
Règlement no 156 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant l'affectation d'un élargissement de la chaussée dans le dossier de la rue Kenaston (Richard Bellefeuille, commis juridique, poste 4107).
Règlement no 140 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de modification du plan officiel présentée par J. E. Ironside Consulting Ltd. pour une propriété située sur le chemin Albion (Cheryl McWilliams, urbaniste, poste 4176).
Règlement no 333-17 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par J. E. Ironside Consulting Ltd. pour une propriété située sur le chemin Albion (Cheryl McWilliams, urbaniste, poste 4176).
Règlement no 333-18 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Arnold Kimmel Limited et Hartman Management Corporation no 45 pour une propriété située à l'angle sud-ouest de l'intersection de la promenade Stevenage et du chemin Glenfield (Cathlyn Kaufman, urbaniste, poste 4261).
Règlement no 333-19 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Harold Keenan et Donald Booth pour une propriété connue comme étant les lots partiels 28 et 29 à façade entrecoupée, B.R.R. (Debbie Shiells, urbaniste, poste 4243).
Règlement no 157 de 2000; approuvant la vente à Skate Canada d'une parcelle de deux acres faisant partie d'un terrain de la Ville (lot partiel 15, concession 1, B.R.O., situé du côté est du chemin Shefford) (Don Loguisto, directeur, Division du développement économique, poste 4300).

12.  SERVICES CORPORATIFS
A. Résolution - pour accepter, à titre d'information, le rapport des pouvoirs délégués pour les mois de mars, d'avril, de mai et de juin 2000 (Suzanne Bertrand, directrice, Comptabilité financière, poste 4263).
B.  Résolution - pour adopter le règlement suivant :
Règlement no 158 de 2000; modifiant le Règlement no 176 de 1996 (Règlement sur les animaux) afin d'harmoniser les frais d'immatriculation de chiens avec ceux que percevra la nouvelle ville d'Ottawa (Linda Anderson, directrice, Division des normes municipales, poste 4127).

13.  OPÉRATIONS ET INCENDIES
A.  Résolution - pour adopter les règlements suivants :
Règlement no 159 de 2000; modifiant le Règlement no 1 de 1996 sur la circulation et le stationnement afin :
(i) d'établir une zone de stationnement interdit sur la promenade Sable Ridge, à Blossom Park; et
(ii) de fixer à 40 km/h la vitesse limite sur la promenade Greywood et le chemin Cedar Mills, à Orléans (Rodney Pitchers, chef, Circulation, poste 4190).
Règlement no 160 de 2000; autorisant l'achat de pierre et de sel concassés pour l'hiver 2000-2001 (Marco Lalonde, chef, Entretien des travaux, poste 4220).
Règlement no 161 de 2000; visant à prolonger le contrat actuel de distribution exclusive conclu entre la Corporation de la Ville de Gloucester et la compagnie Coca-Cola ltée (Pierre Jolicoeur, directeur général adjoint par intérim, Opérations et incendies, poste 4139).

14.  AUTRES MOTIONS ET RÈGLEMENTS

15.  AVIS DE MOTION

16.  RÉEXAMEN

17.  DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

18.  RÈGLEMENT DE CONFIRMATION
A. Règlement no 162 de 2000; confirmant les délibérations du Conseil.

19.  CLÔTURE