Réunion du Conseil municipal de Gloucester
le 11 avril 2000
à 19 heures

1.  OUVERTURE DE LA SÉANCE

2.  REMISE DES PRIX ÉCOCITOYEN OU ÉCOCITOYENNE DE L'ANNÉE

3.  MODIFICATIONS À L'ORDRE DU JOUR

4.  ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

5.  ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
Résolution pour adopter le procès-verbal de la réunion du 28 mars 2000.

6.  DIVULGATION D'INTÉRÊTS

7.  COMMUNICATIONS
A.  Questions portant sur la transition
B.  Généralités

8.  RÉUNIONS/AUDIENCES PUBLIQUES

9.  PÉTITIONS

10.  DÉLÉGATIONS

11.  PRÉSENTATIONS

12.  DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE
A. Résolution - pour approuver une proposition visant à améliorer les installations de softball aux parcs Carrière et Garneau pour l'Association de fastball amateur d'Orléans (Judy Billingsley, urbaniste en loisirs, Loisirs et culture, poste 4134).
B.  Résolution - pour adopter les règlements suivants :
Règlement n^o 59 de 2000; approuvant la vente de terrains appartenant à la Ville, situés à l'arrière du 2626 de la rue Bank (maison Spratt) (Don Loguisto, directeur, Division du développement économique, poste 4300).
Règlement n^o 60 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de réglementation de l'aménagement présentée par Canril Corporation pour une propriété commerciale située à l'angle des chemins Blair et Innes (Debbie Shiells, urbaniste, poste 4243).
Règlement n^o 61 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande présentée par Tamarack Developments afin d'exempter de la réglementation relative aux lots partiels des lots situés sur la voie Hot Springs et faisant partie de la phase UB1 de la Communauté urbaine du Sud (bungalows destinés aux adultes) (Sandra Candow, urbaniste, poste 4171).
Règlement n^o 222-558 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Elk Property Management (Robert Gaty) pour une propriété située au 5370 du chemin Canotek (Sandra Candow, urbaniste, poste 4171).
Règlement n^o 222-559 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Anderson Turf Farms pour une propriété située sur le chemin Anderson (Debbie Shiells, urbaniste, poste 4243).
Règlement n^o 222-560 de 2000; adoptant la recommandation du Comité concernant une demande de modification du Règlement de zonage présentée par Gibson Patterson pour une propriété située sur le chemin Leitrim (Debbie Shiells, urbaniste, poste 4243).

13.  SERVICES CORPORATIFS
A. Résolution - pour approuver les recommandations du Comité des subventions spéciales (Maria Guevremont, secrétaire, Comité des subventions spéciales, poste 4102).
B. Résolution - pour adopter les règlements suivants :
Règlement n^o 62 de 2000; visant à affecter un élargissement de la chaussée à une route publique devant faire partie du chemin Star Top (Angela Gatto, Service juridique, poste 4107).
Règlement n^o 63 de 2000; autorisant la Région d'Ottawa-Carleton à émettre des débentures au nom de la Corporation de la Ville de Gloucester (Karen Tippett, trésorière, poste 4159).

14.  OPÉRATIONS ET INCENDIES
A. Résolution - pour adopter le règlement suivant :
Règlement n^o 64 de 2000; modifiant le Règlement n^o 1 de 1996 sur la circulation et le stationnement afin :

• d'autoriser le stationnement du côté est du chemin Star Top dans le parc industriel de Cyrville;
• d'interdire le stationnement pendant la fin de semaine sur la voie Apple Leaf et le croissant Silver Pines, à Chapel Hill-Sud;
• d'installer des panneaux d'arrêt toutes directions à l'intersection des promenades Beauséjour et Country Walk, à Chapel Hill (Rodney Pitchers, chef, Circulation, poste 4190).

16.  AVIS DE MOTION

17.  RÉEXAMEN

18.  DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

19.  RÈGLEMENT DE CONFIRMATION
A. Règlement n^o 65 de 2000; confirmant les délibérations du Conseil.

20.  CLÔTURE